Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·2005 / N°062·page 32·fr
    ...s tous les trois mois, sur convocation de son président dans le ca...
  • Journal Officiel·1980 / N°010·page 39·fr
    ..., blanchiment et peinture des locaux publics et privés, la vente e...
  • Journal Officiel·1983 / N°044·page 8·fr
    ...par voie d'affichage dans les locaux administratifs ou par lettre ...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 59·fr
    ...re de chaque exercice, sur convocation du Conseil d'Administration...
  • Journal Officiel·1982 / N°075·page 17·fr
    ...ns un composé à activité électrocatalytique et éventuellement par ...
  • Journal Officiel·1998 / N°056·page 12·fr
    ...- le conseil se réunit sur convocation de son président au moins u...
  • Annonces Légales·2019 / N°061·page 23·fr
    ...ituée à proximité de la route locale "RL924" (route de sidi Mansou...
  • Journal Officiel·2009 / N°049·page 18·fr
    ... des horaires d'ouverture des locaux destinés à l'exercice de cert...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 13·fr
    ...l'organisme stockeur, dans la localité la plus proche du lieu de p...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 16·fr
    ...donnée et l'adoption; — Les allocations familiales; — Les Etabliss...
  • Journal Officiel·1965 / N°032·page 24·fr
    ...Sassi El Hedhili, avocat, à Bizerte, 9, rue M'Hamed Ali, a demandé...
  • Journal Officiel·1977 / N°024·page 6·fr
    ...L'occupation des locaux ou postes de commande pendant la grève ou ...
  • Journal Officiel·2000 / N°014·page 18·fr
    ... l'entretien des bâtiments et locaux de l'entreprise ainsi que de ...
  • Journal Officiel·1975 / N°007·page 23·fr
    ...elle de terre comprenant deux locaux à usage commercial située à H...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 46·fr
    ...t de Maître Larbi Ghomrasni, Avocat, Rue d'Alexandrie à Sousse. S...
  • Journal Officiel·1982 / N°016·page 22·fr
    ...POUR EXTRAIT N° B 485 /1 # CONVOCATION SOCIETE ANONYME DES SEPT ...
  • Journal Officiel·1986 / N°048·page 3·fr
    ...st inscrit au rôle de la taxe locative et que les 3/4 au moins de ...
  • Journal Officiel·1996 / N°051·page 4·fr
    ...ions et éventuellement aux convocations du médiateur administratif...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 26·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1957 / N°025·page 7·fr
    ...2.** — L'allocation mensuelle est mise en payement dès le début de...