Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 403 résultats pour ""API""
  • Journal Officiel·1974 / N°052·page 32·fr
    ...de de candidature établie sur papier libre, les pièces suivantes :...
  • Journal Officiel·1979 / N°070·page 55·fr
    ...Messieurs les actionnaires au capital de la Société des Transports...
  • Annonces Légales·2012 / N°121·page 34·fr
    ...2204511) la société Mersni de tapisserie a vendu à Mr Mohamed Fake...
  • Journal Officiel·2001 / N°031·page 9·fr
    ...## CHAPITRE IV ## DE LA TRANSMISSION ET DE LA PERTE DES DROITS SUR...
  • Journal Officiel·2008 / N°042·page 48·fr
    ...## CHAPITRE II ## DU REGIME DES EXAMENS Art. 7 - Le régime d'éva...
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 9·fr
    ... demande de participation sur papier libre dans laquelle ils doive...
  • Annonces Légales·2014 / N°026·page 20·fr
    ...la source sur les revenus des capitaux mobiliers, telle qu'institu...
  • Journal Officiel·1991 / N°076·page 5·fr
    ...1) Une demande de candidature établie sur papier libre. 2) Une cop...
  • Journal Officiel·1973 / N°046·page 57·fr
    ...au capital de 5.000 Dinars dont le siège est à Tunis 10, Rue Paul ...
  • Annonces Légales·2012 / N°101·page 26·fr
    ...onds à titre d'apport dans le capital d'une société commerciale à ...
  • Journal Officiel·1983 / N°082·page 8·fr
    ...## Chapitre V. — Positions Art. 59. — Tout fonctionnaire doit êtr...
  • Journal Officiel·1987 / N°067·page 4·fr
    ...— Une demande de candidature établie sur papier libre en spécifian...
  • Journal Officiel·1987 / N°091·page 9·fr
    ...# CHAPITRE III ## Dispositions diverses ### L'indemnité allouée ...
  • Annonces Légales·2016 / N°157·page 50·fr
    ...stré à la recette des finances API le 4/10/2016 sous le Page 8234...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 38·fr
    ...eintures, le remplacement des papiers, les travaux à faire aux ter...
  • Journal Officiel·1966 / N°049·page 27·fr
    ...Capital Social : 5.500 dinars. Durée : 30 ans. Dépôts : Deux exe...
  • Annonces Légales·2008 / N°010·page 65·fr
    ...L'immeuble contient un arbre de sapin du côté sud est et un puits ...
  • Journal Officiel·1989 / N°024·page 8·fr
    ...## CHAPITRE I Conditions d'obtention de l'accord pour la création...
  • Journal Officiel·2009 / N°075·page 29·fr
    ...## CHAPITRE II ## Elaboration des projets de bâtiments civils ##...
  • Annonces Légales·2006 / N°054·page 17·fr
    ... la société Ennakhil SARL, au capital de 18.000.000 immatriculée a...