Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 11·fr
    ...tre à la disposition de leurs locataires des récipients à ordures ...
  • Annonces Légales·2005 / N°113·page 13·fr
    ...L'acquisition, la location, l'affretement, la vente, la constructi...
  • Journal Officiel·1975 / N°026·page 19·fr
    ...hez maître Abdelaziz Chebbi, avocat 13 rue Ali Bach-Hamba — Tunis ...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 51·fr
    ...icile chez Maître Ali Bichr, avocat, 12 avenue Habib Thameur, Tuni...
  • Journal Officiel·2001 / N°064·page 9·fr
    ... de l'Etat, des collectivités locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 20·fr
    ...'étude de Maître Yvon Bessis avocat à Tunis, 23, Rue Es Sadikia, a...
  • Journal Officiel·1980 / N°057·page 18·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1990 / N°085·page 10·fr
    ...— La commission se réunit sur convocation de son président chaque ...
  • Journal Officiel·1993 / N°038·page 20·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Annonces Légales·2017 / N°145·page 21·fr
    ...ockage et distribution des hydrocarbures liquides, situé à la zone...
  • Journal Officiel·2005 / N°071·page 5·fr
    ...sionnelle et les structures à vocation sociale sur présentation d'...
  • Journal Officiel·1970 / N°035·page 28·fr
    ...La propriété bornée consiste en un local d'habitation et un petit ...
  • Journal Officiel·1977 / N°014·page 17·fr
    ...Siège Social Route de Gabès Km 4,500 Sfax Avis de Convocation M...
  • Journal Officiel·1977 / N°018·page 34·fr
    ...iable en fonction des charges locales à supporter et, d'autre part...
  • Journal Officiel·1991 / N°041·page 36·fr
    ... de l'emploi se réunit sur convocation de son président au moins u...
  • Annonces Légales·2017 / N°155·page 40·fr
    ...liant la ville d'Enfidha à la localité d'El Frada de la délégation...
  • Journal Officiel·2001 / N°077·page 60·fr
    ... de l'Etat, des collectivités locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 72·fr
    ...c) La création, l'acquisition, la location, la prise à bail, l'ins...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 2·fr
    ...5- Convocation du premier Conseil d'Administration et fixation de ...
  • Journal Officiel·1995 / N°056·page 12·fr
    ...les ou par affichage dans les locaux de l'administration, du lieu ...