Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 5·fr
    ...rateurs de toute entreprise industrielle, commerciale ou financièr...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 21·fr
    ...telle, sa comptabilité et les justifications nécessaires tendant à...
  • Journal Officiel·1974 / N°060·page 16·fr
    ...assistants sociaux titulaires justifiant de 5 ans de services effe...
  • Journal Officiel·1958 / N°102·page 27·fr
    ...T., N° 103, du Vendredi 26 Décembre 1958 ### SOCIETE INDUSTRIELLE...
  • Journal Officiel·1960 / N°030·page 33·fr
    ...ppement du Commerce et de l'Industrie en France, Société Anonyme a...
  • Journal Officiel·1961 / N°032·page 30·fr
    ...Mustapha Hencha; à l'Est et au Nord : une route; à l'Ouest : une m...
  • Journal Officiel·1975 / N°071·page 4·fr
    ...ui, à compter du 20 juin 1975 Mustapha Bouzid Kouki, à compter du ...
  • Journal Officiel·1975 / N°048·page 9·fr
    ...Monsieur Mustapha Ben Ali Ben Ahmed Ben El Bahri Amari, né le 19 a...
  • Journal Officiel·1989 / N°037·page 10·fr
    ...— Les ministres de la justice et du plan et des finances sont char...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 11·fr
    ...es, se rapportant à un fait industriel du programme de 6e année. ...
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 28·fr
    ...Mustapha El Hedda et Hadj Béchir El Mscakni. Le présent avis fera...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 6·fr
    ... où une telle mesure apparaît justifiée. ## TITRE IV ### Disposi...
  • Journal Officiel·1963 / N°016·page 2·fr
    ...és par cette autorité, toutes justifications sur leur qualificatio...
  • Journal Officiel·1964 / N°024·page 11·fr
    ...dmis à l'Assemblée sur simple justification de leur identité; Les...
  • Journal Officiel·1994 / N°021·page 29·fr
    ...- pêche côtière au large, telle que la pêche à la langouste et la ...
  • Annonces Légales·2026 / N°078·page 113·fr
    ... | CIN xxxx075 KOUAIB HABIB B MUSTAPHA | CIN xxxx157 ZANTOUR SAMIR...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 47·fr
    ...4 env., Gouvernorat de Sfax, Justice cantonale de Sfax, Cheikhat d...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 23·fr
    ...« Société Tunisienne d'Industries Diverses », en abrégé « S.T.I.D....
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 27·fr
    ...ine, Gouvernorat de Kasserine Justice Cantonale de Kasserine, conf...
  • Journal Officiel·1960 / N°032·page 9·fr
    ...esler en justice, sous réserve de l'approbation du Conseil d'Admin...