Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 109 résultats pour ""AVANTAGE""
  • Journal Officiel·1979 / N°053·page 10·fr
    ...Il bénéficie à ce titre des avantages de Directeur d'Administratio...
  • Annonces Légales·2013 / N°079·page 18·fr
    ...- Avantages particuliers : Aucun. - Conditions d'admission aux ass...
  • Journal Officiel·2009 / N°034·page 7·fr
    ...ppel de Sfax, avec emploi et avantages de sous-directeur d'adminis...
  • Journal Officiel·1999 / N°064·page 8·fr
    ...9, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'admin...
  • Journal Officiel·2004 / N°049·page 19·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeu...
  • Journal Officiel·2004 / N°060·page 41·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'a...
  • Journal Officiel·1992 / N°053·page 7·fr
    ...En cette qualité, l’intéressé bénéficie des avantages de sous-dire...
  • Journal Officiel·1994 / N°066·page 6·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeu...
  • Journal Officiel·1977 / N°062·page 9·fr
    ...Il participe, tout comme s'il était en service, aux avantages cons...
  • Journal Officiel·1996 / N°092·page 9·fr
    ... 1995, l'intéressé a rang et avantages de chef de service d'admini...
  • Journal Officiel·2001 / N°096·page 4·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. ---...
  • Annonces Légales·2023 / N°115·page 2·fr
    ...- Avantages particuliers prévus statutairement : Néant. N° 115 Jo...
  • Annonces Légales·2022 / N°074·page 4·fr
    ...diatement : 3.300.000 DT 11. Avantage au profit de l'un des action...
  • Journal Officiel·1974 / N°043·page 39·fr
    ...Définition, facilités offertes aux bureaux - avantages assurés. S...
  • Annonces Légales·2012 / N°129·page 9·fr
    ...Aucun avantage particulier n'est stipulé au niveau des statuts au ...
  • Annonces Légales·2018 / N°044·page 12·fr
    ...n et d'administration et les avantages en nature découlant des sta...
  • Journal Officiel·2006 / N°045·page 25·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de servi...
  • Journal Officiel·2002 / N°054·page 14·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeu...
  • Journal Officiel·2021 / N°009·page 35·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Vu ...
  • Journal Officiel·1989 / N°048·page 3·fr
    ...es véhicules bénéficiant des avantages fiscaux mentionnés ci-dessu...