Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2021 / N°021·page 25·fr
    ...Les parts indivises revenant au débiteur dans la propriété dite SA...
  • Annonces Légales·2021 / N°026·page 17·fr
    ...La totalité des parts à l'indivise appartenant aux poursuivis, éva...
  • Journal Officiel·2004 / N°029·page 23·fr
    ...ésenter de nouveau et à titre individuel aux examens d'admission d...
  • Journal Officiel·1959 / N°020·page 11·fr
    ...| Accidents individuels. | | La Mutuelle du Mans », société d'as...
  • Annonces Légales·2009 / N°069·page 32·fr
    ...iales et des états financiers individuels de la société pour l'exe...
  • Annonces Légales·2011 / N°146·page 33·fr
    ..., et qui représente 370 parts indivises d'une totalité de 1628 app...
  • Journal Officiel·1982 / N°083·page 12·fr
    ...Economie Nationale par lettre individuelle quinze (15) jours au mo...
  • Annonces Légales·2014 / N°044·page 22·fr
    ...Aide des individus et travail volontaire. Adresse : Cité Nakhla 1...
  • Annonces Légales·2012 / N°034·page 51·fr
    ...Les parts indivises dans l'immeuble sis au primetre irrigué Mjez E...
  • Annonces Légales·2014 / N°084·page 12·fr
    ...Il a été constitué une société individuelle à responsabilité limit...
  • Annonces Légales·2015 / N°051·page 50·fr
    ...Il s'agit des parts indivises d'une terre agricole objet du titre ...
  • Annonces Légales·2024 / N°059·page 11·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2024R01302SANB3 ...
  • Journal Officiel·1970 / N°016·page 4·fr
    ...er par délégation les arrêtés individuels et les contrats concerna...
  • Journal Officiel·1970 / N°016·page 24·fr
    ...er par délégation les arrêtés individuels et les contrats concerna...
  • Journal Officiel·1974 / N°062·page 36·fr
    ...euve Attia Bou Jelbane dans l'indivision entrelles suivant leurs d...
  • Annonces Légales·2012 / N°066·page 38·fr
    ...La vente portera sur 1000 parts indivis d'un terrain nu revenants ...
  • Annonces Légales·2015 / N°062·page 53·fr
    ...- Cet avis est une convocation individuelle pour tous les adhérent...
  • Journal Officiel·2000 / N°088·page 21·fr
    Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
  • Annonces Légales·2020 / N°083·page 15·fr
    ...Sept parts indivises d'un bâtiment et de deux terrains situées à M...
  • Annonces Légales·2004 / N°160·page 6·fr
    ...Il s'agit de la moitié indivis de la totalité de l'immeuble d'une ...