Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 293 résultats pour ""trésor""
  • Journal Officiel·1979 / N°061·page 38·fr
    ... Général. Fadhel Ben Hassen : Trésorier. Kilani Ben Aissa : Membre...
  • Annonces Légales·2013 / N°147·page 43·fr
    ... tiers de la mise à prix à la trésorerie générale et pour les étra...
  • Journal Officiel·1968 / N°010·page 20·fr
    ...Taïeb Gahbiche Trésorier Général : M. Béchir El Aroui Assesseurs...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 3·fr
    ...s des titres souscrits par le Trésor en représentation de l'emprun...
  • Journal Officiel·1972 / N°042·page 4·fr
    ...n des titres souscrits par le Trésor en représentation d'un emprun...
  • Annonces Légales·2013 / N°095·page 29·fr
    Deux privilèges au profit du trésor public (la recette des finance...
  • Journal Officiel·2005 / N°062·page 31·fr
    ...gissant les fonds spéciaux du trésor. Art. 6. - Le ministre charg...
  • Annonces Légales·2004 / N°072·page 4·fr
    ...énéral. - El Mbarki Mohamed : Trésorier. - Et douze (12) membres. ...
  • Annonces Légales·2005 / N°032·page 3·fr
    ... dépôts et consignations à la Trésorerie Générale de Tunisie, le 1...
  • Journal Officiel·1974 / N°009·page 21·fr
    ...eur remplacement vis-à-vis du Trésor Public; 5°) l'acceptation de...
  • Annonces Légales·2010 / N°079·page 20·fr
    ...Pour la Trésorerie Générale dans la limite des prêts garanties par...
  • Annonces Légales·2014 / N°029·page 38·fr
    ...Suite à la consignation du prix à la Trésorerie Générale suivant q...
  • Journal Officiel·1994 / N°097·page 4·fr
    ...es à la direction générale du trésor. ## Par décret n° 94-2453 du...
  • Journal Officiel·1958 / N°051·page 10·fr
    ...MOHAMED SAIED et d'un Trésorier M. GUY SEBAG. N° 435. --- ## « ...
  • Journal Officiel·1978 / N°066·page 20·fr
    ...| 47.049.531 | | Samples et Trésorerie Générale | 721.366.800 | ...
  • Annonces Légales·2011 / N°120·page 48·fr
    ...eir Ksouri, expert comptable, trésorier. Certificat de dépôt du g...
  • Annonces Légales·2017 / N°006·page 47·fr
    ...- Trésorier : Sonia Belkhiria. 2017S00068APSF2 ## Procès verbal ...
  • Journal Officiel·1971 / N°047·page 10·fr
    ...— Les intérêts et le capital des titres seront payables à la Tréso...
  • Annonces Légales·2008 / N°065·page 30·fr
    ...le 15/07/2002 au profit de la Trésorerie générale de l'état. - Une...
  • Annonces Légales·2008 / N°066·page 28·fr
    ...Mr Bilel Ghaouassi, Trésorier : Mr Mohamed Fadhel Saddam. 2008R026...