Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1994 / N°068·page 3·fr
    ...x des collectivités publiques locales, c) veiller à la cohérence ...
  • Journal Officiel·2008 / N°078·page 18·fr
    ... sarcelle marbrée, fuligule nyroca, poule sultane, râle de genêts,...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 17·fr
    ...ez Maître Salem El Oueslati, Avocat, 66, Rue Nahas Pacha, à Tunis,...
  • Journal Officiel·1986 / N°025·page 4·fr
    ...r les autorités régionales et locales et remplissant les condition...
  • Journal Officiel·1991 / N°007·page 6·fr
    ...— Le présent arrêté tient lieu de convocation et de mise en demeur...
  • Journal Officiel·1992 / N°086·page 4·fr
    ...les ou par affichage dans les locaux de l'administration du lieu e...
  • Journal Officiel·2005 / N°075·page 20·fr
    ...La commission se réunit sur convocation de son président une fois ...
  • Journal Officiel·1967 / N°014·page 18·fr
    ...ociété Anonyme ## AVIS DE CONVOCATION Messieurs les Actionnaires...
  • Journal Officiel·1980 / N°050·page 11·fr
    ...ars pour la commercialisation locale et cinq cents (500) Dinars po...
  • Annonces Légales·2013 / N°157·page 28·fr
    ...l'expiration dudit délai - Convocation aux assemblées générales : ...
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 24·fr
    ...istant en un dépôt mixte d'hydrocarbures. Toutes les réclamations...
  • Journal Officiel·1971 / N°012·page 17·fr
    ...nue de France - TUNIS ### Convocation d'une Assemblée Générale Or...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 10·fr
    ...ressés par affichage dans les locaux administratifs ou par lettre ...
  • Journal Officiel·1977 / N°004·page 8·fr
    ...— Les crimes et délits commis dans les locaux des établissements u...
  • Journal Officiel·1965 / N°030·page 6·fr
    ... cinq jours qui suivent la convocation remise au contrevenant ou à...
  • Annonces Légales·2006 / N°098·page 24·fr
    ...le, approbation du contrat de location gérance de l'Hôtel Maison B...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 32·fr
    ...Cherak El Mendra, consistant en une parcelle de terre à vocation a...
  • Journal Officiel·1992 / N°063·page 7·fr
    ...e des collectivités publiques locales au ministère de l'intérieur....
  • Journal Officiel·1960 / N°017·page 19·fr
    ...cruter, à titre précaire et révocable, trois agents temporaires de...
  • Journal Officiel·1963 / N°023·page 32·fr
    ...rue de Colmar N° 19, Tunis CONVOCATION à L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXT...