Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1975 / N°060·page 11·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Annonces Légales·2010 / N°036·page 18·fr
    ... de sa position sur le marché local et renforcement de sa présence...
  • Annonces Légales·2015 / N°064·page 18·fr
    ...M019905, il a été décidé la révocation des mandats de tous les adm...
  • Journal Officiel·1994 / N°103·page 7·fr
    ...par l'Etat, les collectivités locales, les personnes morales et le...
  • Journal Officiel·1995 / N°088·page 11·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Annonces Légales·2018 / N°067·page 19·fr
    Modalités de convocation de l'assemblée générale : Suivant les con...
  • Journal Officiel·2008 / N°064·page 47·fr
    ...Il est tenu une réunion à cet effet sur convocation du président d...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 12·fr
    ...s par le travailleur et des allocations ou indemnités pour charges...
  • Journal Officiel·1964 / N°036·page 18·fr
    ...Mohamed Lamine Cherif, avocat, 13, rue de l'Algérie, a demandé l'i...
  • Journal Officiel·1968 / N°046·page 4·fr
    ...tre à la disposition de leurs locataires des récipients à ordures ...
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 12·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 211·fr
    ...| | • Les contrats d’hypotéique et de location de l’aéronef signé...
  • Journal Officiel·1975 / N°014·page 20·fr
    ... Maître Abderrahman Alouiou, avocat à la Cour. Les créanciers de ...
  • Journal Officiel·1994 / N°078·page 17·fr
    ...ppement des services-conseils locaux; et e) adopter des politiques...
  • Journal Officiel·1959 / N°054·page 14·fr
    ...l'organisme stockeur, dans la localité la plus proche du lieu de p...
  • Annonces Légales·2008 / N°107·page 2·fr
    ...- Modalités de convocation de l'assemblée générale constitutive et...
  • Journal Officiel·1975 / N°070·page 39·fr
    ...e d'épicerie exploité dans le local sis à Tunis, 29, Rue des Prote...
  • Journal Officiel·1976 / N°024·page 24·fr
    ...hez Maître Taleb El Ghérihi, Avocat, 33, Rue Léopold Senghor à Sfa...
  • Annonces Légales·2023 / N°056·page 10·fr
    ...ise en termes de bordures, de localisation et de superficie avec d...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 14·fr
    ...Edmond Smadja, avocat à Tunis, 38, rue d'Espagne, a demandé l'imma...