Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1980 / N°027·page 51·fr
    ... vendu son fonds de commerce (local à usage de bureau de société) ...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 3·fr
    ...oncordantes des collectivités locales du Gouvernorat de Kairoan; ...
  • Journal Officiel·1995 / N°101·page 8·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1998 / N°039·page 14·fr
    ...les ou par affichage dans les locaux de l'administration du lieu e...
  • Annonces Légales·2021 / N°112·page 3·fr
    ...n dudit délai Modalité de convocation des assemblées générales et...
  • Annonces Légales·2022 / N°009·page 10·fr
    ...(Steg, Sonede, Onas ...) et 6 locaux commerciaux sis à côté de l'a...
  • Annonces Légales·2025 / N°160·page 12·fr
    ...rix par l'intermédiaire d'un avocat et les étrangers doivent avoir...
  • Journal Officiel·1994 / N°060·page 4·fr
    ...Les opérations de location de ces équipements, matériel ou biens i...
  • Journal Officiel·1997 / N°067·page 18·fr
    ...les ou par affichage dans les locaux de l'administration du lieu e...
  • Journal Officiel·1997 / N°096·page 7·fr
    ...léphone, télex, télégraphe et location de circuits à usage privé),...
  • Annonces Légales·2026 / N°102·page 38·fr
    ...ernée à se présenter dans nos locaux avant le 31 décembre 2026 afi...
  • Journal Officiel·1962 / N°017·page 7·fr
    ...latif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits). ...
  • Journal Officiel·1967 / N°028·page 11·fr
    ...vendeur devront accepter, irrévocablement, le résultat de l'arbitr...
  • Annonces Légales·2016 / N°157·page 17·fr
    ...Négative - Risque Souverain en monnaie locale : BB ; Perspective :...
  • Journal Officiel·1969 / N°056·page 14·fr
    ...N° 1.680 --- AVIS DE CONVOCATION à l'Assemblée Générale Constit...
  • Journal Officiel·1975 / N°045·page 5·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 42·fr
    ...tion internationale; - de l'allocation et du contrôle de l'utilisa...
  • Journal Officiel·1999 / N°051·page 22·fr
    ...r les autorités régionales ou locales ou les organisations profess...
  • Annonces Légales·2011 / N°129·page 16·fr
    ...obilière Pour la Vente et la Location «SOPIVEL» Société anonyme,...
  • Journal Officiel·1985 / N°015·page 8·fr
    ...ous les trois mois, sur la convocation du président ou, en cas d'e...