Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1990 / N°055·page 18·fr
    ...lle ou par affichage dans les locaux de l'administration de l'écol...
  • Journal Officiel·1972 / N°027·page 46·fr
    ...85 Grombalia --- ## CONVOCATION Messieurs les actionnaires de l...
  • Journal Officiel·2000 / N°078·page 37·fr
    ..., des collectivités publiques locales, des établissements publics ...
  • Journal Officiel·2002 / N°074·page 80·fr
    ...viter tout échauffement, même localisé, de la paroi de la citerne ...
  • Journal Officiel·2008 / N°064·page 44·fr
    ... se tient à cet effet, sur convocation du président de l'universit...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 29·fr
    ... chez Maître Salah El-Ourari avocat, Rue d'Alger, n° 11, à Tunis, ...
  • Annonces Légales·2008 / N°030·page 37·fr
    ...Ce dernier se fera dans les locaux de l'émetteur en présence d'un ...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 17·fr
    ...ressés par affichage dans les locaux administratifs ou par lettre ...
  • Journal Officiel·1977 / N°007·page 41·fr
    ...Local, 14 rue de Jourdanie Capital : 4.000 dinars. Objet : Vente...
  • Journal Officiel·1993 / N°075·page 14·fr
    ...les ou par affichage dans les locaux de l'administration du lieu e...
  • Journal Officiel·1994 / N°031·page 15·fr
    ...(absorption et translocation de l'eau dans la plante, nutrition mi...
  • Journal Officiel·1961 / N°017·page 17·fr
    ...Makni, avocat à Sfax, 5, rue Habib Thomeur, a demandé l'immatricul...
  • Journal Officiel·1962 / N°007·page 6·fr
    ... anciens élèves peuvent avoir vocation au grade d'Ingénieur Princi...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 9·fr
    ...présenter ou assister par un avocat ou tout autre conseil libremen...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 15·fr
    ...er du 16 décembre 1972 Ammar Haocas Trabelsi, à compter du 16 déce...
  • Journal Officiel·1980 / N°030·page 27·fr
    ...cet effet, par le canal d'un avocat, dans le délai légal. Fait, à...
  • Journal Officiel·1980 / N°072·page 57·fr
    ...Le gérant de la Société N° C-532 CONVOCATION Société Tunisienne...
  • Journal Officiel·1984 / N°022·page 19·fr
    ...arnaval de Venise exploité au local : 7, Rue Charles de Gaulle à M...
  • Journal Officiel·1985 / N°033·page 21·fr
    ...— Les camionnettes, camions, autobus, autocars, les véhicules spéc...
  • Journal Officiel·1985 / N°043·page 5·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...