Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
135 105 résultats pour "" " UST """
  • Journal Officiel·1961 / N°023·page 21·fr
    ...mblée, a le droit, sur simple justification d'identité, d'y assist...
  • Journal Officiel·1985 / N°037·page 11·fr
    ... cédé qu'à un établissement industriel de transformation de lait o...
  • Journal Officiel·1990 / N°058·page 34·fr
    ... de l'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisan...
  • Journal Officiel·1961 / N°034·page 26·fr
    ...Mustafa ben Meaoui ben Mohamed ben Belgacem ben Ammar Daffan, Tuni...
  • Journal Officiel·1958 / N°056·page 4·fr
    ...ssociation, tels que ester en justice, et, sous réserve de l'appro...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 13·fr
    ...2) Le Président représente la coopérative en justice tant en deman...
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 26·fr
    ...L'industrialisation des viandes et ses produits. L'achat de matér...
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 7·fr
    ...t National des Sports doivent justifier : 1°) pour l'École Normal...
  • Journal Officiel·1997 / N°080·page 4·fr
    ... de la cour internationale de justice. Article XVIII. - 1. La pré...
  • Journal Officiel·1999 / N°028·page 4·fr
    ...10) Toute absence prolongée, et non justifiée, d'une durée supérie...
  • Journal Officiel·1967 / N°039·page 23·fr
    ...Toutes opérations Commerciales, Financières ou Industrielles affér...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 40·fr
    ...dmis à l'Assemblée sur simple justification de leur identité. Les...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 8·fr
    ...- l'Union Tunisienne de l'Industrie, du Commerce et de l'Artisanat...
  • Journal Officiel·1975 / N°050·page 14·fr
    ...à compter du 1er janvier 1975 Mustapha Houidi, à compter du 1er ja...
  • Journal Officiel·1975 / N°076·page 16·fr
    ...à compter du 1er janvier 1975 Mustapha Kharrate, à compter du 1er ...
  • Journal Officiel·1995 / N°053·page 4·fr
    ...cité de travail permanente la justifie. Art. 10. - Aucune compens...
  • Journal Officiel·1999 / N°039·page 6·fr
    ...s exerçant leur commerce ou industrie pendant la nuit, ils pourron...
  • Journal Officiel·1999 / N°039·page 9·fr
    ... fait pour tout commerçant, industriel, artisan ou prestataire de ...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 38·fr
    ...ociété Anonyme « TUNISIENNE INDUSTRIELLE AUTOMOBILE, T.I.A. » « CH...
  • Annonces Légales·2026 / N°078·page 44·fr
    ...MED SALAH | CIN xxxx275 NAJAH MUSTAPHA B.MABROUK | | CIN xxxx099...