Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1987 / N°068·page 5·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1999 / N°063·page 8·fr
    ...ics ou dans les collectivités locales ou dans les associations de ...
  • Journal Officiel·2004 / N°063·page 9·fr
    ...erture ou de travail dans les locaux concernés. Ils sont également...
  • Journal Officiel·1984 / N°047·page 4·fr
    ...cadres nationaux régionaux et locaux recrutés et rémunérés par le ...
  • Journal Officiel·1986 / N°043·page 4·fr
    ...ant excéder 3 mois; 4) — La révocation sans suspension des droits ...
  • Journal Officiel·2008 / N°105·page 25·fr
    ... de l'État, des collectivités locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1991 / N°045·page 10·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 30·fr
    ...ressés par affichage dans les locaux administratifs ou par lettre ...
  • Journal Officiel·1973 / N°038·page 32·fr
    ...ption de ceux relatifs aux convocations des Assemblées Générales d...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 22·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1999 / N°054·page 11·fr
    ...ite par le créancier chez un avocat habilité à postuler dans les v...
  • Journal Officiel·2003 / N°095·page 11·fr
    ...15) jours après la date de convocation, l'administration doit mett...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 30·fr
    ...chez Maître Ammar Dakhlaoui, Avocat, 50, Avenue Bab Benat à Tunis,...
  • Annonces Légales·2012 / N°041·page 19·fr
    ...e appel au marché obligataire local pour son financement. ## 3.25...
  • Journal Officiel·1994 / N°040·page 21·fr
    ...les ou par affichage dans les locaux de l'administration, du lieu ...
  • Annonces Légales·2023 / N°060·page 3·fr
    ...- Modalité de convocation de l'AGE et lieu de réunion : L'AGE du 2...
  • Journal Officiel·1999 / N°038·page 4·fr
    ...u aux collectivités publiques locales, telle que modifiée et compl...
  • Annonces Légales·2024 / N°136·page 7·fr
    ...9MD par des crédits bancaires locaux et extérieurs et le reste par...
  • Journal Officiel·1966 / N°047·page 2·fr
    ... en exécution d'un contrat de location consenti pour une durée de ...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 11·fr
    ...ortation et à la consommation locale. Le Secrétaire d'Etat au Pla...