Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
14 131 résultats pour ""ACTIF""
  • Journal Officiel·1975 / N°047·page 34·fr
    ...avec la loi et d'étendre de l'actif le domaine Agricole Derrieux s...
  • Journal Officiel·2001 / N°020·page 11·fr
    ...naire dans la provision pour primes non acquises figure à l'actif.
  • Journal Officiel·1972 / N°051·page 5·fr
    ...1) S'il n'est reconnu apte après examen médical à un service actif...
  • Journal Officiel·1983 / N°058·page 43·fr
    ...s de dissolution anticipée, l'actif net social, après extinction a...
  • Journal Officiel·1998 / N°056·page 7·fr
    ...ilier ou, outillage porté à l'actif des comptes "immobilisations",...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 17·fr
    ...ccomplir son temps de service actif, tel qu'il est défini par la l...
  • Annonces Légales·2008 / N°062·page 37·fr
    ...iquidateur afin de réaliser l'actif et éteindre le passif. Les op...
  • Journal Officiel·1958 / N°018·page 12·fr
    ...olvant qui dissout l'un des réactifs ou tous les deux. c) On cond...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 8·fr
    ...cipaux biens et éléments de l'actif de l'entreprise, une descripti...
  • Journal Officiel·1963 / N°040·page 23·fr
    ...tion pour la réalisation de l'actif et le paiement du passif de la...
  • Annonces Légales·2010 / N°092·page 12·fr
    ...Chaque action donne droit dans la propriété de l'actif social et d...
  • Journal Officiel·1985 / N°073·page 4·fr
    ...5) Enregistrement en cas de cession des éléments d'actif aux taux ...
  • Annonces Légales·2008 / N°030·page 29·fr
    ...Elles tiennent aussi compte de ratios de qualité d'actifs plus fai...
  • Journal Officiel·1958 / N°097·page 21·fr
    ...### Jugement de clôture pour insuffisance d'actif En date du 29 n...
  • Journal Officiel·2001 / N°013·page 17·fr
    ...obiliers qui font partie de l'actif d'un établissement stable qu'u...
  • Journal Officiel·1977 / N°017·page 15·fr
    ...constitué par la totalité des actifs de son agence en Tunisie tels...
  • Journal Officiel·1969 / N°006·page 24·fr
    ...e de tous amortissements de l'actif social et de toutes provisions...
  • Journal Officiel·1958 / N°052·page 18·fr
    ...La liquidation de l'actif social sera faite par M. Mohamed El Habi...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 33·fr
    ...Le passif et l'actif ainsi que les livres auxiliaires, registres c...
  • Journal Officiel·1998 / N°045·page 12·fr
    ...rs différentiels - composants actifs - systèmes asservis, performa...