Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2007 / N°050·page 43·fr
    ...robation des états financiers individuels de l'exercice 2006 et qu...
  • Annonces Légales·2008 / N°100·page 2·fr
    ...les pouvoirs les plus étendus individuellement. 2008T05561SRLB1 ...
  • Annonces Légales·2010 / N°037·page 39·fr
    ...les parts indivises (3182.91/3916000 parts) revenant à la CSH dans...
  • Journal Officiel·1980 / N°069·page 42·fr
    ...Sport Individuel et Collectif Siège Social : Avenue de l'Insépend...
  • Journal Officiel·1984 / N°029·page 31·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. Le Conseil d'Adm...
  • Annonces Légales·2014 / N°063·page 36·fr
    ...Il s'agit de 30910 parts indivises de la totalité de 31680 parts o...
  • Annonces Légales·2017 / N°067·page 36·fr
    ...Propriété indivise enregistrée sous numéro 170244/8354 Kef terres ...
  • Annonces Légales·2020 / N°002·page 20·fr
    ...un lot de terrain de 404 m² représentant 404 parts indivises du TF...
  • Annonces Légales·2022 / N°061·page 10·fr
    ...Le 1/16 des parts indivises revenant au saisi dans l'immeuble sis ...
  • Annonces Légales·2025 / N°058·page 13·fr
    ...| MOHAMED ADEL BOUGATEF | | INDIVISION WIRIOT | MECHREGUI ABDESS...
  • Annonces Légales·2025 / N°076·page 13·fr
    ...Approbation des états financiers individuels et consolidés de l'Ex...
  • Annonces Légales·2025 / N°161·page 9·fr
    ...communes 628,741/12.520 parts indivises du titre foncier n°79786 T...
  • Annonces Légales·2026 / N°011·page 21·fr
    ...robation des états financiers individuels et consolidés relatif à ...
  • Annonces Légales·2026 / N°040·page 20·fr
    Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2026R00997SANB3 ...
  • Annonces Légales·2006 / N°053·page 40·fr
    ...2006T03874FCCC2 #### Vente de parts indivises dans un fonds de co...
  • Journal Officiel·1977 / N°027·page 6·fr
    ...**Article Premier.** — Le droit de jouissance individuelle ou fami...
  • Annonces Légales·2011 / N°085·page 6·fr
    ...Formation continue pour les individus, les sociétés, les organisme...
  • Annonces Légales·2011 / N°122·page 51·fr
    ...Les parts indivises revenant à la partie saisie dans L'immeuble ob...
  • Journal Officiel·1984 / N°071·page 8·fr
    ...## IMMEUBLE MIS EN VENTE La moitié indivise d'un local à usage d'...
  • Annonces Légales·2016 / N°045·page 56·fr
    ...Approbation des états financiers individuels arrêtés au 31/12/2015...