Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
21 566 résultats pour ""XPR""
  • Journal Officiel·1996 / N°004·page 44·fr
    ...e de la parcelle | Superficie expropriée | Noms des présumés propr...
  • Journal Officiel·2018 / N°061·page 26·fr
    ...rvice chargé des opérations d'expropriation et des indemnisations ...
  • Journal Officiel·2025 / N°011·page 6·fr
    ...riginaux ou les propriétaires expropriés ou les occupants, nécessa...
  • Journal Officiel·1974 / N°015·page 5·fr
    ...# ARTICLE 13 Sur demande expresse de l'autorité requérante, l'aut...
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 39·fr
    ...« EQUIPEMENT EXPRESS » Aux termes d'un acte sous seing privés en ...
  • Journal Officiel·1972 / N°017·page 8·fr
    ...1°) Les personnes physiques expropriées dans la zone où se situent...
  • Journal Officiel·1996 / N°004·page 47·fr
    ...e de la parcelle | Superficie expropriée | Noms des présumés propr...
  • Journal Officiel·2005 / N°023·page 2·fr
    ... du 18 décembre 1992, portant expropriation, pour cause d'utilité ...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 18·fr
    ...— Il est attribué à chacune des épreuves une note numérique exprim...
  • Annonces Légales·2006 / N°069·page 47·fr
    | Schéma des soldes intermédiaires de gestion (Exprimé en diners)...
  • Annonces Légales·2010 / N°130·page 62·fr
    # FLUX DE TRESORERIE Exercice clos le 31/12/2009 (Chiffres expri...
  • Journal Officiel·1984 / N°009·page 14·fr
    ...-975 du 30 juin 1982, portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·1989 / N°032·page 2·fr
    ...-466 du 26 avril 1989 portant expropriation pour cause d’utilité p...
  • Annonces Légales·2019 / N°005·page 54·fr
    ...ions ne sont pas adéquates, d'exprimer une opinion modifiée. Nos c...
  • Journal Officiel·2005 / N°057·page 61·fr
    ...Ces chiffres sont calculés chaque année et exprimés en pourcentage...
  • Journal Officiel·2008 / N°084·page 22·fr
    ...le de l'immeuble | Superficie expropriée | Noms des propriétaires ...
  • Journal Officiel·1970 / N°039·page 15·fr
    ...— Il est attribué à chacune des épreuves une note numérique exprim...
  • Journal Officiel·2023 / N°129·page 36·fr
    ... de l'immeuble | Superficie à expropriée | Noms des propriétaires ...
  • Journal Officiel·1964 / N°020·page 10·fr
    ...**Article 12 (nouveau).** — « La valeur de chaque épreuve est expr...
  • Journal Officiel·1988 / N°039·page 7·fr
    ...églementaires en vigueur, les expressions «Taxes à la production e...