137 752 résultats pour ""OCA""
- Annonces Légales·2011 / N°007·page 12·fr...iste en fast-food exploité au local sis à Houmet Souk Djerba et ce...
- Journal Officiel·1980 / N°061·page 27·fr...onnel en vue de leur revente, location ou exploitation. Siège soc...
- Journal Officiel·1989 / N°037·page 11·fr...— Le lieu de déroulement des épreuves sera indiqué sur la convocat...
- Journal Officiel·2004 / N°007·page 42·fr...- Le conseil d'établissement se réunit, sur convocation du directe...
- Journal Officiel·1960 / N°038·page 11·fr...essentiellement précaire et révocable : 1° 5 agents temporaires d...
- Annonces Légales·2007 / N°105·page 35·fr...Ce dernier se fera dans les locaux de l'émetteur en présence d'un ...
- Journal Officiel·1993 / N°059·page 8·fr..., les collectivités publiques locales et les établissements public...
- Journal Officiel·2009 / N°056·page 11·fr... est chargé d'explosifs, d'hydrocarbures, de gaz liquéfiés, de pro...
- Journal Officiel·1968 / N°037·page 8·fr..., des collectivités publiques locales et des Etablissements Public...
- Journal Officiel·1975 / N°084·page 28·fr...ile chez Maître Fouad Hamza, avocat, 2 rue de Carthage à Tunis, a ...
- Journal Officiel·2005 / N°048·page 14·fr...étaient entraînés, par des provocations ou sollicitations, à prend...
- Journal Officiel·1986 / N°049·page 5·fr...iété de promotion immobilière locative «SPIL». Ces organismes, do...
- Journal Officiel·1960 / N°048·page 7·fr...l'organisme stockeur, dans la localité la plus proche du lieu de p...
- Journal Officiel·1961 / N°025·page 11·fr...de de Maître Taïeb ben Mami, Avocat à Tunis, 28, rue Charles de Ga...
- Journal Officiel·1962 / N°032·page 3·fr...ressés par affichage dans les locaux administratifs ou par lettre ...
- Journal Officiel·1975 / N°050·page 12·fr..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
- Journal Officiel·2002 / N°034·page 14·fr...r l'octroi des aides et des allocations dans le cadre des interven...
- Journal Officiel·1973 / N°047·page 38·fr...chez Maître Sadok Bou Helal, avocat, 171 Rue Bab Souika à Tunis, a...
- Journal Officiel·1979 / N°010·page 20·fr... 26 janvier 1979 N° B-192 # LOCATION D'UN FONDS DE COMMERCE D'u...
- Journal Officiel·1994 / N°044·page 24·fr...- Le comité se réunit sur convocation de son président au moins de...