Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1998 / N°078·page 5·fr
    ...at ou aux activités publiques locales, Vu la loi n° 89-9 du 1er f...
  • Annonces Légales·2024 / N°130·page 21·fr
    ... la route de Gabès "RN1" à la localité Kotine de la délégation de ...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 39·fr
    ...le chez Maître Salah Ourari, Avocat, 11, rue d'Alger à Tunis, a de...
  • Journal Officiel·1965 / N°007·page 6·fr
    ...ressés par affichage dans les locaux administratifs ou par lettre ...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 17·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 2·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1976 / N°036·page 24·fr
    ...ressés par affichage dans les locaux administratifs ou par lettre ...
  • Journal Officiel·1980 / N°016·page 12·fr
    ...ciliter l'accès des terrains, locaux et installations. Art. 15. —...
  • Journal Officiel·1991 / N°082·page 4·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·2002 / N°034·page 16·fr
    ... de l'Etat, des collectivités locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1960 / N°039·page 16·fr
    ...Alfred Cohen-Solal, avocat à Tunis, 17, rue d'Angleterre, a demand...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 27·fr
    ...oncession d'exploitation d'hydrocarbures s'étendant sur une superf...
  • Journal Officiel·1981 / N°044·page 5·fr
    ...licité par affichage dans les locaux d'exercice de l'agent immobil...
  • Journal Officiel·1985 / N°033·page 19·fr
    ...veillance vétérinaire dans un local prévu ou aménagé à cet effet. ...
  • Journal Officiel·1999 / N°074·page 11·fr
    ...– Le déblocage des sommes déposées est subordonné à la production ...
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 10·fr
    ...le moyen de transport employé localement pour l'apport des produit...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 9·fr
    ...— La Commission se réunit sur convocation de son Président ou à la...
  • Journal Officiel·1973 / N°011·page 30·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 37·fr
    ... Maître Abdeljelil Bouraoui, Avocat à la Cour, 7, Rue de Belgique,...
  • Journal Officiel·1971 / N°025·page 5·fr
    ... de l'État, des Collectivités Locales et des Etablissements Public...