...als, renards, genettes et mangoustes; 3) Moineaux; 4) Etourneaux...

...ances et au Commerce et à l'Industrie et aux Transports, Promulgu...

...« GRANDES INDUSTRIES DE LA MAILLE » et par abréviation « G.I.M. »....

...les projets touristiques et industriels en monnaie locale. Modali...

...Il représente également la chambre en justice, soit en demandant, ...

...s congés devront produire les justifications utiles. Article 37 (...

...— Suivant procès verbal dressé par Monsieur Saâdaoui Mustapha Agen...

...de ses éléments et le partage juste et équitable des avantages déc...

...Les copies ou extraits de ces procès-verbaux à produire en justice...

...es opérations commerciales, industrielles ou financières, monomère...

...— d'assurer les études en matière de propriété industrielle et int...

...716/I, Case 394, Monsieur Pelhassen ben Taleb ben Mustapha BEN MAN...

... commerciales, financières, industrielles, mobilières ou immobiliè...

...ils Salah et Hassen, Essafia, Mustapha et Latifa, enfants de feu s...

...ester en justice et, sous réserve de l'approbation du Conseil d'Ad...

...CINQ CENT DINARS chacun, objet, commerce et industrie de plomberie...

...ce dernier ou par décision de justice; 2°) si une année s'est éco...

...e développement de larves de moustiques (article 4 du règlement sa...

...— Suivant procès verbal dressé par Monsieur Hamoudia Mustapha ingé...

... Instance de Tunis, Palais de Justice, boulevard Bab Benat n° 45. ...