137 752 résultats pour ""OCA""
- Journal Officiel·1980 / N°042·page 30·fr...L'acquisition, la location, l'exploitation de fonds de commerce de...
- Journal Officiel·1997 / N°066·page 11·fr..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
- Journal Officiel·2006 / N°054·page 15·fr... publics et des collectivités locales pour équiper le pays comme é...
- Journal Officiel·1965 / N°032·page 11·fr...l'organisme stockeur, dans la localité la plus proche du lieu de p...
- Journal Officiel·1975 / N°083·page 50·fr...nt en une parcelle de terre à vocation agricole avec plantation si...
- Journal Officiel·1976 / N°042·page 29·fr...ins de Maitré Faoun, Belalid Avocat 1, rue Massieault à Sousse, da...
- Journal Officiel·1976 / N°043·page 37·fr...Ben Abdesselem El-Marrouki, Marocain, Journalier, demeurant à Zaro...
- Journal Officiel·1995 / N°087·page 28·fr...ssociation en attendant la convocation, dans un délai qui ne doit ...
- Journal Officiel·2008 / N°105·page 26·fr...15) jours après la date de convocation, l'administration doit mett...
- Journal Officiel·1968 / N°001·page 27·fr...IBRE DE FONDS DE COMMERCE La Location Gérance du Fonds de Commerc...
- Annonces Légales·2019 / N°026·page 26·frConvocation à la réunion de l'assemblée générale ordinaire TUNIS ...
- Journal Officiel·2000 / N°014·page 5·fr...- Stations et locaux de lavage et d'entretien de voitures. Les di...
- Journal Officiel·1989 / N°061·page 29·fr..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
- Journal Officiel·1958 / N°100·page 2·fr...tre à la disposition de leurs locataires des récipients à ordures ...
- Journal Officiel·1967 / N°003·page 21·fr...z Maître Khereddine El Lili, Avocat à Tunis, 2, rue des Djerbiens,...
- Journal Officiel·1975 / N°058·page 30·fr...nt en une parcelle de terre à vocation agricole située entre la So...
- Journal Officiel·1975 / N°062·page 35·fr...duire et la délivrance des convocations, — les examens pour l'obt...
- Journal Officiel·1963 / N°039·page 10·fr...tude de Maître Roger MAAREK, avocat à Tunis, 35, Rue Es Sadikia a ...
- Journal Officiel·1974 / N°060·page 20·fr...— Le Comité de Direction se réunit deux fois par an, sur convocati...
- Journal Officiel·1961 / N°058·page 6·fr...b) Collectivités locales et établissements publics : (budget commu...