Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 15·fr
    ..., des Collectivités Publiques locales et des Etablissements Public...
  • Journal Officiel·1962 / N°037·page 17·fr
    ...49, Rue de Serbie, Tunis --- ### CONVOCATION MM. les actionnair...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 16·fr
    ...ressés par affichage dans les locaux administratifs ou par lettre ...
  • Journal Officiel·1988 / N°047·page 15·fr
    ...on du gibier se réunit sur convocation de son président ou de son ...
  • Annonces Légales·2015 / N°073·page 15·fr
    ...aucun changement par rapport aux statuts Modalités de convocation...
  • Journal Officiel·1992 / N°068·page 12·fr
    ...les ou par affichage dans les locaux de l'administration, du lieu ...
  • Journal Officiel·1962 / N°032·page 20·fr
    ...--- **AVIS DE CONVOCATION** **SOCIETE SHELL DE TUNISIE** **Soci...
  • Journal Officiel·1976 / N°024·page 21·fr
    ...El Maâda consistant en 2 parcelles de terre à vocation agricole si...
  • Journal Officiel·1982 / N°079·page 10·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1994 / N°069·page 64·fr
    ...eau de ses composantes, de sa localisation, de sa périodicité et d...
  • Annonces Légales·2017 / N°146·page 11·fr
    ...- Autorisation de l'émission d'OCA pour un montant de 345 000 DT a...
  • Journal Officiel·1997 / N°081·page 7·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Annonces Légales·2024 / N°141·page 13·fr
    ...les, une caution bancaire irrévocable ou un chèque certifié portan...
  • Journal Officiel·1975 / N°002·page 23·fr
    ...- l'écriture arabe est unilinéaire et complètement vocalisée. - l'...
  • Journal Officiel·1958 / N°032·page 5·fr
    ...b) Dans les cinq jours qui suivent la convocation remise au contre...
  • Journal Officiel·1961 / N°037·page 16·fr
    ...# AVIS DE CONVOCATION ## SOCIETE TUNISIENNE DE L'ALUMINIUM S.A. ...
  • Journal Officiel·1982 / N°053·page 23·fr
    ...ars pour la commercialisation locale et cinq cents (500) dinars po...
  • Journal Officiel·1987 / N°031·page 7·fr
    ...a) Comportant une indication de localité, complétée soit par une f...
  • Journal Officiel·1993 / N°090·page 18·fr
    ...x d'affichage placés dans les locaux les plus fréquentés par les t...
  • Journal Officiel·1997 / N°036·page 7·fr
    ...s qu'il est nécessaire sur convocation de son président. Art. 6. ...