Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1957 / N°028·page 14·fr
    ...u cabinet de Maître Tabours, avocat, 22, boulevard Farhat Hached. ...
  • Journal Officiel·1967 / N°032·page 10·fr
    ...de, de déplacer le dépôt d'hydrocarbures existant, objet de l'arrê...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 4·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1994 / N°018·page 19·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1965 / N°009·page 2·fr
    ...— Le Conseil d'Administration se réunit sur convocation du Préside...
  • Journal Officiel·1965 / N°019·page 32·fr
    ...eu indiqués dans l'avis de convocation. Le Président Directeur Gé...
  • Journal Officiel·1970 / N°040·page 3·fr
    ...ndredi de chaque mois, sur convocation de son Président. ART. 17....
  • Journal Officiel·1976 / N°024·page 23·fr
    ...nt en une parcelle de terre à vocation agricole, située au cheikha...
  • Journal Officiel·1997 / N°083·page 5·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1998 / N°074·page 7·fr
    ...u aux collectivités publiques locales, Vu la loi n° 89-9 du 1er f...
  • Journal Officiel·2009 / N°027·page 8·fr
    ... un établissement sanitaire à vocation universitaire. Art. 5 - So...
  • Journal Officiel·1963 / N°050·page 2·fr
    ...lle le jugera utile et sur convocation spéciale un représentant du...
  • Journal Officiel·1971 / N°008·page 12·fr
    ...maître Belgacem Charfeddine, avocat à Tunis y demeurant 11, rue d'...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 9·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Annonces Légales·2010 / N°133·page 53·fr
    ...s de Maître Salah Dakhlaoui, Avocat à la cour, demeurant Centre d'...
  • Journal Officiel·1980 / N°044·page 31·fr
    ...Elle se tient une fois par an sur convocation du conseil d'adminis...
  • Journal Officiel·1986 / N°035·page 6·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1996 / N°034·page 9·fr
    ...ts concernés à l'intérieur du local de l'administration * assurer ...
  • Journal Officiel·1981 / N°007·page 26·fr
    ...N° D-56/2 AVIS DE LOCATION D'UN FONDS DE COMMERCE Il appert d'un...
  • Journal Officiel·1998 / N°044·page 12·fr
    ...- Le conseil consultatif se réunit sur convocation du directeur gé...