137 752 résultats pour ""OCA""
- Journal Officiel·1957 / N°028·page 14·fr...u cabinet de Maître Tabours, avocat, 22, boulevard Farhat Hached. ...
- Journal Officiel·1967 / N°032·page 10·fr...de, de déplacer le dépôt d'hydrocarbures existant, objet de l'arrê...
- Journal Officiel·1975 / N°066·page 4·fr..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
- Journal Officiel·1994 / N°018·page 19·fr..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
- Journal Officiel·1965 / N°009·page 2·fr...— Le Conseil d'Administration se réunit sur convocation du Préside...
- Journal Officiel·1965 / N°019·page 32·fr...eu indiqués dans l'avis de convocation. Le Président Directeur Gé...
- Journal Officiel·1970 / N°040·page 3·fr...ndredi de chaque mois, sur convocation de son Président. ART. 17....
- Journal Officiel·1976 / N°024·page 23·fr...nt en une parcelle de terre à vocation agricole, située au cheikha...
- Journal Officiel·1997 / N°083·page 5·fr..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
- Journal Officiel·1998 / N°074·page 7·fr...u aux collectivités publiques locales, Vu la loi n° 89-9 du 1er f...
- Journal Officiel·2009 / N°027·page 8·fr... un établissement sanitaire à vocation universitaire. Art. 5 - So...
- Journal Officiel·1963 / N°050·page 2·fr...lle le jugera utile et sur convocation spéciale un représentant du...
- Journal Officiel·1971 / N°008·page 12·fr...maître Belgacem Charfeddine, avocat à Tunis y demeurant 11, rue d'...
- Journal Officiel·1972 / N°041·page 9·fr..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
- Annonces Légales·2010 / N°133·page 53·fr...s de Maître Salah Dakhlaoui, Avocat à la cour, demeurant Centre d'...
- Journal Officiel·1980 / N°044·page 31·fr...Elle se tient une fois par an sur convocation du conseil d'adminis...
- Journal Officiel·1986 / N°035·page 6·fr..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
- Journal Officiel·1996 / N°034·page 9·fr...ts concernés à l'intérieur du local de l'administration * assurer ...
- Journal Officiel·1981 / N°007·page 26·fr...N° D-56/2 AVIS DE LOCATION D'UN FONDS DE COMMERCE Il appert d'un...
- Journal Officiel·1998 / N°044·page 12·fr...- Le conseil consultatif se réunit sur convocation du directeur gé...