Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Annonces Légales·2011 / N°062·page 16·fr
    ... et acceptation de salaire et avantages au profit du directeur gén...
  • Annonces Légales·2013 / N°025·page 2·fr
    ...néant Avantages particuliers : néant Date et lieu de dépôt au re...
  • Annonces Légales·2025 / N°026·page 3·fr
    ...Aucun avantage particulier n'est stipulé au niveau des Statuts au ...
  • Annonces Légales·2025 / N°088·page 2·fr
    ...Néant Avantages particuliers prévus : Néant Versement des fonds ...
  • Annonces Légales·2009 / N°080·page 13·fr
    ...té et de ne reconnaître aucun avantage antérieur qui s'avère contr...
  • Annonces Légales·2009 / N°146·page 17·fr
    ...6) Avantage : aucun. 7) Tout actionnaire peut prendre part aux Ass...
  • Journal Officiel·1978 / N°068·page 13·fr
    ...at | 484.695 | | Initiats d'avantage | 1.410.712 | | | | | ...
  • Annonces Légales·2019 / N°078·page 3·fr
    ...: Aucun apport en nature. 14. Avantages particuliers : Aucun Jour...
  • Journal Officiel·2000 / N°015·page 7·fr
    ...Dans cette position, l'intéressé bénéficie des indemnités et avant...
  • Journal Officiel·2002 / N°002·page 20·fr
    ...1 - Certaines entités doivent consentir davantage d'efforts en vue...
  • Journal Officiel·2007 / N°088·page 20·fr
    ...téressée bénéficie du rang et avantages de sous-directeur d'admini...
  • Annonces Légales·2005 / N°066·page 16·fr
    ...10- Les avantages particuliers : selon le code des incitations aux...
  • Annonces Légales·2013 / N°085·page 18·fr
    ...teur Général et attribution d'avantages ; 2. D'après le procès ve...
  • Journal Officiel·1999 / N°025·page 7·fr
    ...89, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'admi...
  • Annonces Légales·2005 / N°151·page 19·fr
    ...Pas d'avantages particuliers aux actionnaires. 11. Les conditions ...
  • Journal Officiel·1982 / N°079·page 3·fr
    ...cie de la rémunération et des avantages accordés à cet emploi. Le...
  • Journal Officiel·1987 / N°064·page 6·fr
    ...ve de tout autre indemnité ou avantage de même nature servis aux a...
  • Journal Officiel·1992 / N°085·page 5·fr
    ...L'intéressé bénéficie dans cette situation des indemnités et avant...
  • Journal Officiel·2009 / N°006·page 18·fr
    ...2006, avec l'octroi des mêmes avantages liés à ces fonctions. # C...
  • Journal Officiel·2009 / N°043·page 5·fr
    ...ypes, condition, d'exécution, avantages et inconvénients de chaque...