Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2017 / N°114·page 33·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 1750 parts/ 2000 parts revena...
  • Annonces Légales·2018 / N°004·page 55·fr
    ...Il consiste en la moitié indivise d'un terrain rectangulaire entou...
  • Annonces Légales·2018 / N°028·page 53·fr
    ...l'ensemble des parts à l'indivis qui représentent les 335 de la to...
  • Annonces Légales·2019 / N°103·page 17·fr
    ...nance de 22 m² avec les parts indivises soient 212/10000 appartena...
  • Annonces Légales·2020 / N°061·page 21·fr
    ...Les parts indivises soient 2500/39171 dans l'immeuble dénommé «elh...
  • Annonces Légales·2021 / N°015·page 24·fr
    ...Les parts indivises soient 10080/283400 dans l'immeuble dénommé "M...
  • Journal Officiel·2001 / N°083·page 23·fr
    ...es informatisées, bureautique individuelle et partagé d / contexte...
  • Annonces Légales·2023 / N°135·page 10·fr
    ...les 333, 242 parts indivises objet du titre foncier 634777 Nabeul ...
  • Annonces Légales·2024 / N°016·page 6·fr
    ...(10824) parts indivises de la totalité des parts soit (11124) du t...
  • Annonces Légales·2024 / N°100·page 7·fr
    ...dénommé (Caution Solidaire et indivisible à concurrence de 8.400.0...
  • Annonces Légales·2026 / N°054·page 29·fr
    ...Lecture du rapport individuel des Commissaires aux comptes et appr...
  • Journal Officiel·1977 / N°064·page 32·fr
    ..., par moîtés entre eux dans l'indivision. Page 2644 Journal Offic...
  • Journal Officiel·1980 / N°042·page 8·fr
    ...tre de la Justice les arrêtés individuels et les contrats concerna...
  • Annonces Légales·2019 / N°095·page 18·fr
    ...La totalité de 358,96 / 1365794 parts indivises de l'immeuble obje...
  • Journal Officiel·1978 / N°021·page 3·fr
    ... administratifs ou par lettre individuelle trente (30) jours au mo...
  • Annonces Légales·2014 / N°105·page 35·fr
    ...La totalité de 61 parts indivises de l'immeuble objet du titre fon...
  • Annonces Légales·2018 / N°039·page 39·fr
    ...tration, des états financiers individuels et consolidés de l'exerc...
  • Annonces Légales·2026 / N°013·page 26·fr
    ...Toutes les quotes-parts indivises appartenant au débiteur saisi Mo...
  • Journal Officiel·1973 / N°015·page 14·fr
    ... Par moitié entre eux, dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée...
  • Journal Officiel·1979 / N°035·page 27·fr
    ... Par motié entre eux, dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...