Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
141 366 résultats pour ""ISAT""
  • Annonces Légales·2012 / N°048·page 57·fr
    ...se à prix est soumise à l'autorisation préalable du gouverneur. La...
  • Journal Officiel·1996 / N°066·page 17·fr
    ... Tunisia Inc, sollicite l'autorisation de céder une partie de ses ...
  • Journal Officiel·1997 / N°011·page 16·fr
    ...nctions de directeur de l'organisation des transports terrestres à...
  • Journal Officiel·1997 / N°063·page 16·fr
    ... du 31 mars 1997, portant organisation du ministère des communicat...
  • Annonces Légales·2024 / N°038·page 9·fr
    ... de chauffage central et climatisation, il bénéficie d'un cellier ...
  • Annonces Légales·2025 / N°076·page 9·fr
    ...oie d'Avocat et obtenir l'autorisation de Monsieur le Gouverneur p...
  • Journal Officiel·1958 / N°085·page 10·fr
    ...r son compte, sollicite l'autorisation d'établir et exploiter, con...
  • Annonces Légales·2004 / N°089·page 4·fr
    ...s doivent être munis de l'autorisation du gouverneur de la région....
  • Journal Officiel·1961 / N°032·page 29·fr
    ...ion doit être munie d'une autorisation du Gouvernorat de Sousse. ...
  • Annonces Légales·2006 / N°083·page 13·fr
    ...if au capital social après réalisation des opérations sus-indiquée...
  • Journal Officiel·1977 / N°013·page 39·fr
    ...tion animale et leur commercialisation. **Siège social :** Cité E...
  • Journal Officiel·1979 / N°042·page 74·fr
    ...passer des marchés pour la réalisation des travaux indiqués ci-des...
  • Journal Officiel·1979 / N°063·page 18·fr
    ...ion est caractérisée par l'utilisation d'une peinture spéciale Peb...
  • Annonces Légales·2013 / N°115·page 40·fr
    ...Le participant étranger devait en outre obtenir l'autorisation du ...
  • Annonces Légales·2022 / N°019·page 7·fr
    ...nt le 6/01/2024 à usage d'organisation des jeux de paris sportifs ...
  • Annonces Légales·2004 / N°168·page 31·fr
    ... depuis son ouverture sur autorisation de Monsieur le gouverneur d...
  • Journal Officiel·1966 / N°002·page 4·fr
    ...e que la taxe locative, des cotisations supplémentaires à titre de...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 19·fr
    ...que les représentants des organisations syndicales sont tenus d'ap...
  • Journal Officiel·1978 / N°058·page 37·fr
    ...ce, l'invention et l'industrialisation des biens et matériels de j...
  • Journal Officiel·1994 / N°068·page 12·fr
    ...urs est subordonnée à une autorisation de la Direction Générale de...