Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1990 / N°025·page 12·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Annonces Légales·2017 / N°147·page 15·fr
    ...ge commercial, en vue de leur location ou de leur revente. Capital...
  • Journal Officiel·2008 / N°073·page 4·fr
    ...nrées alimentaires fabriquées localement ou importées. Toutes les ...
  • Journal Officiel·1959 / N°021·page 5·fr
    ... les jours suivants, dans les locaux du Tribunal de Première Insta...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 9·fr
    ...— Le droit de propriété des terres à vocation agricole ne peut app...
  • Journal Officiel·1988 / N°018·page 3·fr
    ...résentatifs des collectivités locales et des zones rurales. 4) 18...
  • Annonces Légales·2018 / N°028·page 18·fr
    ...Convocation de l'assemblée : le CA convoque les Assemblées Général...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 23·fr
    ...e chez maître Ahmed El Fadi, avocat, rue Ali Bach Hamba, à Sousse ...
  • Journal Officiel·1976 / N°070·page 31·fr
    ...Les émissions faites par l'État, les collectivités locales, les ét...
  • Journal Officiel·1992 / N°013·page 9·fr
    ..., destinées au transport d'hydrocarbures gazeux, liquides ou liqué...
  • Annonces Légales·2017 / N°041·page 63·fr
    ...ation de deux réservoirs d'hydrocarbures liquides avec une capacit...
  • Journal Officiel·1995 / N°068·page 13·fr
    ...its de la pêche d'agréage des locaux. Le Président de la Républiq...
  • Journal Officiel·1997 / N°076·page 12·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 33·fr
    ...Abdelmajid Benaissa, avocat à Tunis, 17, Rue Es-Sadikia a demandé ...
  • Journal Officiel·1972 / N°007·page 28·fr
    ...DE MAHDIA « EL MOUEZZIA » CONVOCATION A L'ASSEMBLEE GENERALE ORDI...
  • Journal Officiel·1981 / N°066·page 5·fr
    ...te, cède ou résilie tous baux locations sans promesse de vente dan...
  • Journal Officiel·1994 / N°029·page 10·fr
    ...- Le comité de suivi se réunit sur convocation de son président au...
  • Journal Officiel·1970 / N°057·page 41·fr
    ...2, Rue Habib Thameur Béja AVIS DE CONVOCATION A L'ASSEMBLEE GENER...
  • Journal Officiel·1972 / N°028·page 9·fr
    ... cinq jours qui suivent la convocation remise au contrevenant ou à...
  • Journal Officiel·1994 / N°033·page 27·fr
    publiques locales et des établissements publics à caractère admini...