Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 403 résultats pour ""api""
  • Journal Officiel·1969 / N°021·page 39·fr
    ...au capital de 100.200 Dinars Siège Social : 53, Rue Al Djazira - T...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 16·fr
    ...s alimentaires et du couscous rapide; Vu l'arrêté du 17 juillet 1...
  • Journal Officiel·1964 / N°017·page 17·fr
    ...Société Anonyme au Capital de 40.000 Dinars Siège Social : Zarzis ...
  • Journal Officiel·1987 / N°039·page 10·fr
    ...ction de l'environnement ## CHAPITRE I ## Les services communs ...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 3·fr
    ...1) Une demande rédigée sur papier libre par l'employeur et indiqua...
  • Annonces Légales·2015 / N°073·page 42·fr
    ...ciaires - 18 juin 2015 N° 73 Capital : 5.000DT Siège social : Ru...
  • Annonces Légales·2016 / N°003·page 22·fr
    ...Livre 4 – Titre premier – Sous titre 5 – Chapitre 3 des obligation...
  • Journal Officiel·1996 / N°019·page 14·fr
    ...# CHAPITRE II ## LE CABINET Art. 4. - Le cabinet a pour mission :...
  • Journal Officiel·2001 / N°002·page 5·fr
    ...1) une demande de candidature rédigée sur papier libre sans signat...
  • Journal Officiel·2003 / N°084·page 13·fr
    ...TITRE II Les directeurs de recherche agricole CHAPITRE I Les at...
  • Annonces Légales·2022 / N°097·page 3·fr
    ...L EN TUNISIE CODEMAT SARL au capital de 1.150.000 dinars Siège s...
  • Journal Officiel·1989 / N°008·page 10·fr
    ...une attestation d'achat sur papier timbré, émanant d'un acheteur d...
  • Journal Officiel·1997 / N°016·page 20·fr
    ...## CHAPITRE IV ## Les services spécifiques Art. 17. - Les servic...
  • Journal Officiel·1985 / N°003·page 11·fr
    ...## CHAPITRE III ## DISPOSITIONS COMMUNES Art. 9. — La Commission ...
  • Annonces Légales·2021 / N°048·page 5·fr
    ...Augmentation du Capital Social pour le porter de 4 607.000 DT à 10...
  • Journal Officiel·2005 / N°067·page 7·fr
    ...## CHAPITRE II ## Le régime d'indemnisation des préjudices résult...
  • Journal Officiel·2007 / N°102·page 11·fr
    ...N DONARD | Désignation des chapitres | TITRE DEUX | | | |...
  • Journal Officiel·1957 / N°028·page 3·fr
    ...4.** — Pour procéder rapidement aux opérations de vente, le représ...
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 50·fr
    ... de Distribution», S.A.R.L au capital de 30.000 dinars, son siège ...
  • Journal Officiel·1988 / N°052·page 3·fr
    ...ysique détient la majorité du capital social de l'entreprise publi...