Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
135 105 résultats pour "" " UST """
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 31·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Bizerte, Gouvernorat et Justice Canto...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 17·fr
    ...ENNE 8-11 AUG 1975 absence injustifié et passible, à ce titre, de...
  • Journal Officiel·1997 / N°014·page 6·fr
    ...L'absence sans justification pendant le jour qui précède ou suit l...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 31·fr
    ... de Tunis, réert au Palais de Justice de ladite ville, Boulevard F...
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 11·fr
    ...du 1er juillet 1974 Bettaibia Mustapha, à compter du 1er janvier 1...
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 21·fr
    ...— L'Union Tunisienne de l'Industrie du Commerce et de l'Artisanat ...
  • Journal Officiel·1993 / N°028·page 10·fr
    ... de l'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisan...
  • Journal Officiel·1988 / N°012·page 17·fr
    ... de la Cour Internationale de Justice. La commission arbitrale de...
  • Journal Officiel·1975 / N°014·page 9·fr
    ..., à compter du 1er avril 1973 Mustapha Abderraqi, à compter du 1er...
  • Journal Officiel·1993 / N°014·page 7·fr
    ...Les personnels de direction et de formation doivent justifier des ...
  • Journal Officiel·1992 / N°078·page 5·fr
    ... et de voter, et ne sont pas soustraites de l'ensemble des actions...
  • Journal Officiel·1993 / N°062·page 15·fr
    ...- L'Union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat...
  • Journal Officiel·1976 / N°013·page 14·fr
    ...Mustapha Haddam (R.29299). - Au Sud-Ouest : Rue des Muriers. Le p...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 5·fr
    ...— Lorsqu'un chef d'entreprise industrielle qu'immersible passe un ...
  • Journal Officiel·1996 / N°049·page 7·fr
    ...vis du ministre chargé de l'industrie, proposer tous règlements né...
  • Journal Officiel·1964 / N°061·page 3·fr
    ..., si le dossier de l'élève le justifie, l'autoriser à redoubler l'...
  • Journal Officiel·1988 / N°039·page 9·fr
    ...— 1) En cas de disparition injustifiée de biens ou marchandises le...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 16·fr
    ...nes dans les établissements industriels. 27. — Les indications su...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 21·fr
    ... et du Secrétaire d'État à la Justice. ## Chapitre V. — Attributi...
  • Journal Officiel·1989 / N°084·page 4·fr
    ...Chaque fois que le justifiera une augmentation temporaire de trafi...