Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1993 / N°065·page 17·fr
    ...ge qui seront placés dans les locaux les plus fréquentés par les t...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 34·fr
    ...Les convocations aux Assemblées Générales sont faites seize jours ...
  • Journal Officiel·1974 / N°009·page 3·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1980 / N°024·page 24·fr
    ...limatisation exploité dans un local sis à Tunis 21, avenue Farhat ...
  • Journal Officiel·1999 / N°013·page 23·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·2001 / N°074·page 11·fr
    ... de l'Etat, des collectivités locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1964 / N°001·page 22·fr
    ...latif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits). ...
  • Journal Officiel·1971 / N°053·page 6·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1972 / N°051·page 44·fr
    ...cherche et la production d'hydrocarbures ainsi que toutes les autr...
  • Journal Officiel·1988 / N°031·page 5·fr
    ...é la fermeture provisoire des locaux et la suspension des activité...
  • Journal Officiel·1997 / N°066·page 6·fr
    ...les ou par affichage dans les locaux de l'administration, du lieu ...
  • Annonces Légales·2018 / N°125·page 42·fr
    ... la route nationale N° 1 à la localité de Bouchemma de la délégati...
  • Journal Officiel·2004 / N°031·page 9·fr
    ...004, portant changement de la vocation d'une parcelle de terre cla...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 3·fr
    ...8.** — Le Conseil se réunit sur la convocation de son Président au...
  • Journal Officiel·1971 / N°041·page 8·fr
    ...— La Commission Nationale se réunit sur convocation de son Préside...
  • Journal Officiel·1975 / N°049·page 18·fr
    ...e chez Maître Tahar Lakhdar, avocat, 56, rue des Sellers à Tunis a...
  • Journal Officiel·1979 / N°028·page 34·fr
    ...Le Président du Tribunal N° B-643 # LOCATION D'UN FONDS DE COMMER...
  • Annonces Légales·2012 / N°059·page 13·fr
    ...Convocation de l'assemblée générale extraordinaire : l'assemblée s...
  • Journal Officiel·2009 / N°056·page 7·fr
    ...rdée qu'à titre précaire et révocable, sans réparation ni indemnit...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 19·fr
    ...ude de M° Sauveur Belhassen, avocat à Tunis, 10, rue de Hollande, ...