Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1969 / N°022·page 19·fr
    ...ude de Maître Mokhtar Maâref Avocat à la Cour de Cassation 50, Rue...
  • Journal Officiel·1970 / N°035·page 31·fr
    ...N° 1085 Avis de Convocation Messieurs les Actionnaires de la Soc...
  • Journal Officiel·1965 / N°021·page 25·fr
    ...90, avenue de Carthage, Tunis ## AVIS DE CONVOCATION Messieurs l...
  • Journal Officiel·1969 / N°009·page 15·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1992 / N°029·page 12·fr
    ...t des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1995 / N°091·page 3·fr
    ...iques ou de ses collectivités locales, quel que soit le système de...
  • Journal Officiel·1999 / N°012·page 13·fr
    ... de l'État, des Collectivités Locales et des Etablissements Public...
  • Journal Officiel·1967 / N°045·page 31·fr
    ...Robert Marzouk a donné en location gérance à la société El-Thimar,...
  • Journal Officiel·2005 / N°056·page 18·fr
    ...La commission se réunit sur convocation de son président et chaque...
  • Journal Officiel·2006 / N°076·page 33·fr
    ... de l'État, des collectivités locales et Journal Officiel de la R...
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 31·fr
    ...Mohamed Bécheur, Avocat à Sousse, rue d'Algérie, a demandé l'immat...
  • Journal Officiel·1960 / N°051·page 15·fr
    ...Abderrahmane Aloubo, avocat à Tunis, rue d'Angleterre, a demandé l...
  • Journal Officiel·1965 / N°043·page 23·fr
    ...vent être constitués dans les localités pourvues d'un centre de ré...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 2·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1986 / N°004·page 6·fr
    ...l est jugé nécessaire, sur convocation de son président. Art. 4. ...
  • Annonces Légales·2014 / N°150·page 47·fr
    ...Cet avis est considéré comme une convocation personnelle à chaque ...
  • Journal Officiel·2007 / N°066·page 12·fr
    ... de l'État, des collectivités locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1959 / N°026·page 8·fr
    ...ne attestation d'une autorité locale précisant la nouvelle identit...
  • Journal Officiel·1977 / N°041·page 12·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1988 / N°053·page 6·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...