Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1988 / N°061·page 4·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements à cara...
  • Journal Officiel·2006 / N°033·page 22·fr
    ...tions recueillies à l'échelle locale ou internationale, - la commu...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 38·fr
    ...La construction, l'exploitation, la location et l'achat de tous ét...
  • Journal Officiel·1994 / N°037·page 34·fr
    ...ts publiques et collectivités locales en application des dispositi...
  • Journal Officiel·1971 / N°056·page 8·fr
    ...— « Nouveau » Le Comité de Recours se réunit sur convocation de so...
  • Journal Officiel·1973 / N°015·page 22·fr
    ...à Mégrine Riadh Convocation à l'Assemblée Générale Extraordinaire...
  • Journal Officiel·1992 / N°050·page 17·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 22·fr
    ...ale, cette autorisation est révocable et prend fin de plein droit ...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 24·fr
    ...istant en un dépôt mixte d'hydrocarbures. Toutes les réclamations...
  • Journal Officiel·1993 / N°060·page 17·fr
    ...tien et de la maintenance des locaux de l'administration - de la g...
  • Journal Officiel·2005 / N°005·page 9·fr
    ...une fois par trimestre sur convocation du directeur général du cen...
  • Journal Officiel·1975 / N°027·page 11·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1983 / N°078·page 9·fr
    ...A la suite d'un arrangement avec les autorités locales compétentes...
  • Journal Officiel·1997 / N°088·page 12·fr
    ... propriété ou des contrats de location du siège de l'entreprise et...
  • Journal Officiel·2008 / N°101·page 13·fr
    ...Intérieur et du Développement Local | Sans changement | Sans chang...
  • Journal Officiel·1966 / N°040·page 27·fr
    ...Tunis N° 17.700 # AVIS DE CONVOCATION Les actionnaires de la SOC...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 2·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1975 / N°081·page 11·fr
    ...— Du point 1 situé au Nord de la localité et au croisement de la p...
  • Journal Officiel·1986 / N°006·page 2·fr
    ... la cour de cassation ou ses avocats généraux, le procureur généra...
  • Journal Officiel·1987 / N°046·page 3·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...