Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 403 résultats pour ""api""
  • Journal Officiel·1961 / N°015·page 11·fr
    ...djoumada II 1380), établie au papier libre et adressée sous pli re...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 33·fr
    ...É A RESPONSABILITÉ LIMITÉE au capital de 10.000 Dinars, divisé en ...
  • Journal Officiel·1967 / N°049·page 3·fr
    ...— Il est ajouté au chapitre IV du titre V du Code des Douanes, pro...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 47·fr
    ...IOS ZITEX Société Anonyme au capital de 400.000 Dinars AVIS DE C...
  • Journal Officiel·1976 / N°032·page 6·fr
    ...de de candidature établie sur papier libre, les pièces suivantes :...
  • Journal Officiel·1989 / N°074·page 3·fr
    ...1) une demande de candidature établie sur papier libre; 2) une cop...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 109·fr
    ...es aux sections 2, 3 et 4 du chapitre premier sont conservés duran...
  • Journal Officiel·2002 / N°074·page 17·fr
    ...1) Sanglier et lapins domestiques en liberté (sous réserve d'une a...
  • Journal Officiel·2003 / N°093·page 6·fr
    ... — 21 novembre 2003 N° 93 # Chapitre IV ## Discipline Art. 14. ...
  • Annonces Légales·2004 / N°040·page 2·fr
    ...Agence des ports et Installations de Pêche (APIP), ayant élu domic...
  • Journal Officiel·1982 / N°083·page 8·fr
    ...evêt la forme d'une liasse de papier blanc en continu avec perfora...
  • Journal Officiel·1999 / N°054·page 13·fr
    ...## CHAPITRE 4 ## CIRCULATION DES AERONEFS ## SECTION 1 ## APTITUDE...
  • Journal Officiel·2008 / N°105·page 17·fr
    ...rcial et des sociétés dont le capital appartient directement et en...
  • Journal Officiel·1966 / N°013·page 30·fr
    ...Capital Social : Deux Mille Six Cent Dix Dinars, (2.610 Dinars), d...
  • Journal Officiel·1977 / N°004·page 4·fr
    ...de de candidature établie sur papier libre, les pièces suivantes :...
  • Journal Officiel·1980 / N°043·page 13·fr
    ...té à Responsabilité Limitée** Capital : 30.000 Dinars 7, Rue Ibn ...
  • Journal Officiel·1982 / N°061·page 13·fr
    ...## CHAPITRE 2 ## ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT Art. 4. — La ges...
  • Annonces Légales·2015 / N°019·page 39·fr
    ...08771 la Sté Lina Portes SARL capital de 10 000 DT sise au n°24 bi...
  • Annonces Légales·2016 / N°113·page 38·fr
    ...an bureau de l'administration rapide le 2/9/2016, et enregistré à ...
  • Journal Officiel·1995 / N°033·page 12·fr
    ...- Les crédits sur trésor afférents aux dépenses en capital (titre ...