Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1964 / N°007·page 8·fr
    ...lement achevés, ainsi que les locaux affectés à l'exploitation d'i...
  • Journal Officiel·1967 / N°050·page 60·fr
    ...inars « EN FORMATION » ## CONVOCATION Les actionnaires de la dit...
  • Journal Officiel·1970 / N°033·page 11·fr
    ...b) Dans les cinq jours qui suivent la convocation remise au contre...
  • Journal Officiel·1970 / N°035·page 23·fr
    ...z Maître Abdelkader Taboury, Avocat, 23 Boulevard Bab Benat, Tunis...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 16·fr
    ...7) Il entretient des contacts opportuns avec les autorités locales...
  • Annonces Légales·2010 / N°144·page 25·fr
    ...er et les exploiter par bail, location ou autrement, les aliéner e...
  • Journal Officiel·1985 / N°047·page 3·fr
    ...les ou par affichage dans les locaux de l'administration du lieu e...
  • Journal Officiel·1989 / N°007·page 9·fr
    ...— la gestion, le déblocage et le suivi des concours FOPRODI ; — l...
  • Journal Officiel·1991 / N°081·page 15·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1991 / N°015·page 18·fr
    ..., les collectivités publiques locales, ou tout autre organisme pub...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 47·fr
    ...Hammamet Hôtel Cité des Hôtels HAMMAMET CONVOCATION Messieurs le...
  • Journal Officiel·1976 / N°080·page 10·fr
    ...x d'affichage placés dans les locaux les plus fréquentés par les t...
  • Annonces Légales·2017 / N°025·page 57·fr
    ... la route nationale N° 1 à la localité de Nafatia de la délégation...
  • Journal Officiel·1994 / N°040·page 15·fr
    ..., des Collectivités Publiques Locales et des Etablissements Public...
  • Journal Officiel·1991 / N°082·page 6·fr
    ...les ou par affichage dans les locaux de la cour des comptes du lie...
  • Journal Officiel·1972 / N°016·page 30·fr
    ...6, Avenue Habib Bourguiba Tunis ## CONVOCATION ### A l'Assemblée ...
  • Journal Officiel·1972 / N°034·page 4·fr
    ...Elle se réunit au moins une fois par an sur convocation du directe...
  • Journal Officiel·1990 / N°055·page 22·fr
    ...t des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1991 / N°014·page 18·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1995 / N°103·page 15·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...