Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1996 / N°016·page 4·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·2001 / N°070·page 73·fr
    ...- La commission se réunit, sur convocation de son président, pour ...
  • Journal Officiel·1959 / N°055·page 8·fr
    ...vins de liqueur de production locale et importés de la récolte de ...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 2·fr
    ...ut charger les Présidents et Avocats Généraux des Cours d'Appel et...
  • Journal Officiel·1977 / N°025·page 42·fr
    ...Cette soumission doit préciser le prix unitaire rendu locaux de ch...
  • Journal Officiel·1995 / N°011·page 12·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1993 / N°075·page 36·fr
    ..., les collectivités publiques locales et les établissements public...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 32·fr
    ...Henchir Khalache, consistant en parcelles de terre à vocation agri...
  • Journal Officiel·1991 / N°063·page 4·fr
    ...- de la gestion du personnel local recruté par les missions diplom...
  • Journal Officiel·1995 / N°040·page 7·fr
    ...u aux collectivités publiques locales, Vu le décret n° 93-1839 du...
  • Journal Officiel·2006 / N°076·page 27·fr
    ... de l'État, des collectivités locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1966 / N°002·page 31·fr
    ...e ses mains, par ministère d'avocat dans les trentes jours à parti...
  • Journal Officiel·1994 / N°023·page 18·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1994 / N°027·page 13·fr
    ...u aux collectivités publiques locales, Vu la loi n° 89-9 du 1er f...
  • Journal Officiel·1997 / N°074·page 8·fr
    ...les ou par affichage dans les locaux de l'administration, du lieu ...
  • Journal Officiel·1998 / N°015·page 9·fr
    ...u aux collectivités publiques locales, Vu la loi n° 89-9 du 1er f...
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 28·fr
    ...latif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits). ...
  • Journal Officiel·1971 / N°041·page 11·fr
    ...ressés par affichage dans les locaux administratifs ou par lettre ...
  • Journal Officiel·1992 / N°075·page 25·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1994 / N°040·page 13·fr
    ..., des Collectivités Publiques Locales et des Etablissements Public...