Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
14 131 résultats pour ""ACTIF""
  • Journal Officiel·1971 / N°012·page 20·fr
    ...99 ans 1) Apports en nature avec effet retroactif du 1er octobre ...
  • Annonces Légales·2004 / N°131·page 5·fr
    ...radation de la qualité de ses actifs ainsi qu'une liquidité tendue...
  • Journal Officiel·1962 / N°039·page 16·fr
    ...juillet 1961, il appert que l'actif de cette succession comprend d...
  • Journal Officiel·2006 / N°081·page 37·fr
    ... vue de leur perfectionnement actif, visés au § 3 de l'article 40 ...
  • Journal Officiel·1960 / N°004·page 9·fr
    ...R₂-CO-R, un dérivé fonctionnel réactif de cette cétone, ou une sub...
  • Journal Officiel·1975 / N°018·page 15·fr
    ...BILAN AU 31 DECEMBRE 1973 après répartition des bénéfices | Acti...
  • Journal Officiel·1976 / N°069·page 38·fr
    ...t en la totalité des éléments actifs et passifs de l'établissement...
  • Journal Officiel·1959 / N°023·page 26·fr
    ...3° Approbation des comptes et liquidation du compte excédent d'act...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 27·fr
    ...lconque sur des éléments de l'actif social pour lesquels il devra ...
  • Journal Officiel·1972 / N°039·page 17·fr
    ... de particules 4,5 de charbon actif et d'un adsorbant (qui agit su...
  • Journal Officiel·1991 / N°066·page 14·fr
    ...iculier au corps des services actifs des douanes, ensemble les tex...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 22·fr
    ...une répartition du solde de l'actif net. — Quitus à donner au liqu...
  • Journal Officiel·1976 / N°068·page 31·fr
    ... acceptent toute la situation actif et passif de la Société de que...
  • Journal Officiel·1959 / N°037·page 20·fr
    ...GLIOZZO Gaétan seul propriétaire de l'actif, est responsable du pa...
  • Journal Officiel·1966 / N°053·page 25·fr
    ...2°) Actif à vente de tous produits alimentaires, toxiques, droguer...
  • Journal Officiel·1959 / N°041·page 5·fr
    ...urances sont représentées à l'actif : 1° Sans limitation : a) En...
  • Journal Officiel·1958 / N°016·page 21·fr
    ...# Jugements de clôture pour insuffisance d'actif En date du 15 fé...
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 20·fr
    ... tous les biens composant son actif sans exception, à charge par e...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 32·fr
    ...— Qualités et qualification 1) Honnête, actif, vigoureux; 2) Conn...
  • Journal Officiel·1998 / N°032·page 17·fr
    ... auprès de la CENT demeurés inactifs depuis le 31 décembre 1981 et...