Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2011 / N°110·page 31·fr
    ...1- des parts indivises du bien immobilier dénommé "immeuble el han...
  • Journal Officiel·1987 / N°078·page 19·fr
    ... par la presse ou par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Journal Officiel·2000 / N°026·page 4·fr
    ...- Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres ind...
  • Annonces Légales·2020 / N°072·page 23·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2020401993SANB3 ...
  • Annonces Légales·2021 / N°077·page 4·fr
    ... en résulter une souscription indivise. « AMI Assurances » ne reco...
  • Annonces Légales·2025 / N°117·page 17·fr
    ...correspondant à 144,025 parts indivises revenant au bailleur dans ...
  • Annonces Légales·2026 / N°031·page 21·fr
    ...5- Approbation des états financiers individuels et consolidés arrê...
  • Journal Officiel·2014 / N°057·page 16·fr
    ...s de son intervention sur les individus, les familles, les groupes...
  • Annonces Légales·2007 / N°023·page 11·fr
    ... en résulter une souscription indivise. La SITS ne reconnaissant q...
  • Annonces Légales·2009 / N°097·page 27·fr
    ...Les Parts Indivises Soient 10041.8750 parts revenant à la caution ...
  • Annonces Légales·2011 / N°052·page 36·fr
    ...Cependant il reste 5 parts dans l'indivise entre les associés. 20...
  • Journal Officiel·1986 / N°069·page 7·fr
    ...être informés soit par lettre individuelle soit par affichage dans...
  • Annonces Légales·2014 / N°087·page 48·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant au saisi (156/16500) dans...
  • Annonces Légales·2019 / N°036·page 19·fr
    ...ation et des états financiers individuels et des états financiers ...
  • Annonces Légales·2023 / N°152·page 16·fr
    ...- Essayer de former les individus à participer efficacement comme ...
  • Annonces Légales·2024 / N°132·page 7·fr
    ...ficie de 68 m² avec des parts indivises 326 / 1000 parts, l'appart...
  • Journal Officiel·2015 / N°077·page 14·fr
    ...raient être infligées à titre individuel à ses membres contrevenan...
  • Journal Officiel·2015 / N°078·page 14·fr
    ...raient être infligées à titre individuel à ses membres contrevenan...
  • Annonces Légales·2004 / N°016·page 13·fr
    ...Cette publication fait l'objet de convocation individuelle à tous ...
  • Annonces Légales·2013 / N°097·page 21·fr
    ...les parts indivis revenant au débiteur soient 144.025/1646 parts d...