Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 403 résultats pour ""api""
  • Journal Officiel·2002 / N°064·page 4·fr
    ...## Chapitre III ## De l'exercice des activités Art. 9. - Le titu...
  • Annonces Légales·2022 / N°109·page 10·fr
    ...Banque internationale arabe de Tunisie, société anonyme au capital...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 5·fr
    ...## CHAPITRE I. — Dispositions Générales Art. 3. — Nul ne peut êtr...
  • Journal Officiel·1992 / N°001·page 6·fr
    ...— Le capitaine Jamel Cheikh, chargé du service des marchés et appr...
  • Annonces Légales·2016 / N°053·page 46·fr
    ...La société CELLCOM SA au capital de 4.461.532 Dinars, dont le sièg...
  • Journal Officiel·1997 / N°027·page 13·fr
    ...## CHAPITRE II ## LE CABINET Art. 4. - Le cabinet est chargé de l...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 54·fr
    ...## Chapitre II Des effets du mandat ### Section Première Des effe...
  • Annonces Légales·2014 / N°080·page 27·fr
    ...Une copie de la saisie conservatoire a été déposée à l'API de Sous...
  • Annonces Légales·2017 / N°057·page 14·fr
    ...Immeuble Capitole - Appartement N°2 - RDC - Cité Nasr 1 - 2037 - A...
  • Journal Officiel·1994 / N°080·page 4·fr
    ...sateur fixe à diélectrique en papier ou en matière plastique | | ...
  • Annonces Légales·2008 / N°128·page 14·fr
    ...l Wifek» El Amra ### SARL au capital de 114.000 dinars MF : 44146...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 13·fr
    ...## Chapitre 2 ## De l'agrément des prestataires des services fina...
  • Annonces Légales·2016 / N°037·page 21·fr
    ...la source sur les revenus des capitaux mobiliers, telle qu'institu...
  • Annonces Légales·2006 / N°012·page 57·fr
    ...Ben Mohamed Ben Amara dans le capital de la Société Jerba de Promo...
  • Journal Officiel·1976 / N°022·page 5·fr
    ...de de candidature établie sur papier libre les pièces suivantes : ...
  • Journal Officiel·1992 / N°049·page 7·fr
    ...rcial et des sociétés dont le capital appartient directement et en...
  • Journal Officiel·1997 / N°027·page 15·fr
    # CHAPITRE IV ## LA DIRECTION GENERALE DES SERVICES COMMUNS Art. ...
  • Annonces Légales·2006 / N°031·page 19·fr
    ...Capital social : 50.000DT. Objet social : Travaux de Bâtiment. D...
  • Journal Officiel·1976 / N°060·page 12·fr
    ...scendant sont portées le plus rapidement possible et au plus tard ...
  • Annonces Légales·2020 / N°082·page 8·fr
    ...la source sur les revenus des capitaux mobiliers, telle qu'institu...