Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 11·fr
    ... objets achetés sur le marché local par les touristes, étrangers, ...
  • Journal Officiel·1994 / N°103·page 6·fr
    ... douane, et pour les produits locaux par les commissionnaires des ...
  • Journal Officiel·1962 / N°041·page 9·fr
    ... en l'Etude de Maltre Makni, Avocat, rue Habib Thameur, N° 5, a de...
  • Journal Officiel·1981 / N°004·page 16·fr
    ...n en vue de la vente ou de la location d'immeubles ou d'ensemble d...
  • Journal Officiel·1991 / N°039·page 4·fr
    ...t des collectivités publiques locales et notamment son article Ier...
  • Annonces Légales·2018 / N°106·page 52·fr
    Convocation à l'assemblée générale ordinaire Société CAPSA CALL C...
  • Journal Officiel·1999 / N°012·page 19·fr
    ... de l'État, des Collectivités Locales et des Etablissements Public...
  • Journal Officiel·2002 / N°079·page 11·fr
    ...s le règlement des loyers des locaux abritant les services de l'am...
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 37·fr
    ...ics ; (iv) les collectivités locales, et ceci au cours de leurs ...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 17·fr
    ...du prestataire concerné ; - révocation des droits des actionnaires...
  • Journal Officiel·1967 / N°008·page 25·fr
    ...N° 21.881 - Tunis Avis de Convocation Messieurs les actionnaires...
  • Journal Officiel·1974 / N°060·page 23·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1993 / N°034·page 5·fr
    ...t des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1964 / N°017·page 12·fr
    ...Roger Maarek, Avocat à Tunis, 35, Rue Es-Sadikia a demandé l'immat...
  • Journal Officiel·1969 / N°052·page 22·fr
    ...ratives Viticoles Avis de Convocation à l'Assemblée Générale Ordi...
  • Journal Officiel·1994 / N°040·page 23·fr
    ...les ou par affichage dans les locaux de l'administration, du lieu ...
  • Journal Officiel·1965 / N°002·page 6·fr
    ...ressés par affichage dans les locaux administratifs ou par lettre ...
  • Journal Officiel·1965 / N°031·page 3·fr
    ...3); 2°) une interrogation sur les collectivités publiques locales ...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 7·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1976 / N°026·page 21·fr
    ...Et-Talhala consistant en une parcelle de terre à vocation agricole...