Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 403 résultats pour ""api""
  • Journal Officiel·2002 / N°035·page 11·fr
    ...## CHAPITRE II ## AFFILIATION ET IMMATRICULATION ### Section pre...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 35·fr
    ...de l'avis d'arrivée ou sur un papier libre avec légalisation de si...
  • Journal Officiel·1970 / N°029·page 23·fr
    ...ectement une participation au capital; Vu le règlement approuvé e...
  • Annonces Légales·2009 / N°155·page 44·fr
    ...ège est à la zone industrielle API de Zaghouan BP 104 bis 1100 Zag...
  • Annonces Légales·2018 / N°063·page 16·fr
    ...Ces Etats Financiers font ressortir des capitaux propres positifs ...
  • Annonces Légales·2009 / N°052·page 22·fr
    ...1- la Société Huile Oussama S.A.R.L au capital de 66 000 d et dont...
  • Annonces Légales·2012 / N°149·page 23·fr
    ...re premier, sous titre cinq, chapitre trois : des obligations. Ca...
  • Journal Officiel·1967 / N°028·page 20·fr
    ...lapiste de Sidi Brahim Zaher à Kairouan et au-delà les héritiers E...
  • Annonces Légales·2009 / N°038·page 26·fr
    ...La Banque Internationale Arabe De Tunisie, société anonyme au capi...
  • Journal Officiel·1994 / N°078·page 14·fr
    ...ats qui sont d'une importance capitale pour la coopération et l'in...
  • Annonces Légales·2023 / N°002·page 4·fr
    ...rve ait atteint le dixième du capital social. L'Assemblée Général...
  • Journal Officiel·1959 / N°057·page 4·fr
    ...## CHAPITRE III ## PRESCRIPTIONS DIVERSES ET SANCTIONS ## Section...
  • Annonces Légales·2005 / N°157·page 2·fr
    ...trouve un coin pour les repas rapides, un autre pour la vente de g...
  • Journal Officiel·1964 / N°008·page 19·fr
    ... chacune devant constituer le capital social. Le fondateur émette...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 18·fr
    ...nche et a le sommet décoré de papier doré ainsi que la base avec d...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 8·fr
    ...e de candidature, établie sur papier libre : — la langue dans laqu...
  • Annonces Légales·2010 / N°088·page 39·fr
    ...Arab Tunisian Bank, SA, au capital de soixante millions de dinars ...
  • Journal Officiel·1989 / N°073·page 4·fr
    ...## CHAPITRE III ## DISPOSITIONS DIVERSES Octroi d'un prêt de tré...
  • Journal Officiel·2009 / N°012·page 49·fr
    ...Chapitre III Dispositions spécifiques Art. 41 - Le fonds nationa...
  • Journal Officiel·1962 / N°049·page 5·fr
    ... W, déterminé par la méthode Chapin, sera reconnu supérieur à 150,...