Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1976 / N°072·page 38·fr
    ...Les émissions faites par l'État, les collectivités locales, les ét...
  • Journal Officiel·1990 / N°057·page 5·fr
    ...Habib Hamza, juge cantonal du Bardo, substitut de l'avocat général...
  • Journal Officiel·1999 / N°033·page 22·fr
    ...La commission se réunit sur convocation de son président et chaque...
  • Journal Officiel·1999 / N°096·page 16·fr
    ... de garantie se réunit sur convocation de son président, autant de...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 21·fr
    ...- Pour les marchés de l'Etat, des collectivités locales et des éta...
  • Annonces Légales·2025 / N°092·page 21·fr
    ...lerie située près de la route locale n°287 au point de kilométrage...
  • Journal Officiel·1976 / N°015·page 12·fr
    ...e ou N-méthyl N-(tolyl-3) Thionocarbamate de naphthyle 2; Trimétho...
  • Journal Officiel·1998 / N°094·page 7·fr
    ...- Le comité scientifique se réunit sur convocation du directeur gé...
  • Journal Officiel·1962 / N°034·page 5·fr
    ...3°) Les finances locales : budget communal et budget du Conseil de...
  • Journal Officiel·1987 / N°031·page 12·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 37·fr
    ...| | --- | --- | | **CONVOCATION** Assemblée Générale Extraordinai...
  • Journal Officiel·1976 / N°071·page 25·fr
    ...latif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits). ...
  • Journal Officiel·1998 / N°056·page 15·fr
    ...réunions, aux modalités de convocation à ces réunions, à létabliss...
  • Journal Officiel·1975 / N°050·page 19·fr
    ... de Maître Abdesselm Kallel, Avocat 11, Avenue de Paris ainsi qu'e...
  • Journal Officiel·1992 / N°075·page 23·fr
    ...le plan national, régional et local; - Coordonner les activités cu...
  • Journal Officiel·1997 / N°067·page 13·fr
    ...lle ou par affichage dans les locaux de l'administration du lieu e...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 37·fr
    ...Abdelaziz El-M'Bazas, avocat à Tunis, 33, rue Es-Sadikia, a demand...
  • Journal Officiel·1966 / N°031·page 29·fr
    ... 1956 - Bizerte # AVIS DE CONVOCATION ## A L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE #...
  • Journal Officiel·1971 / N°028·page 25·fr
    ...29 784 --- ## Avis de Convocation Messieurs les Actionnaires de...
  • Journal Officiel·1991 / N°086·page 12·fr
    ...tels implantés dans certaines localités. # ARTICLE 10 : EXPLOITAT...