Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
141 366 résultats pour ""ISAT""
  • Journal Officiel·1971 / N°050·page 18·fr
    ...Société Tunisienne de Banque N° 2149 Suivant autorisation du Min...
  • Annonces Légales·2010 / N°025·page 15·fr
    ...ORGANISATION DE LA REPRESENTATION DES PORTEURS DES OBLIGATIONS : L...
  • Journal Officiel·1976 / N°061·page 25·fr
    ... le transfert à lieu sans autorisation préalable conformément aux ...
  • Annonces Légales·2013 / N°009·page 33·fr
    ...ate du 14/11/2012 portant légalisation de la signature y opposée e...
  • Annonces Légales·2015 / N°119·page 25·fr
    ...## III.24 Organisation de la représentation des porteurs des oblig...
  • Annonces Légales·2016 / N°154·page 18·fr
    ... d'administration pour la valorisation du capital social de la nou...
  • Annonces Légales·2004 / N°064·page 3·fr
    ...Les étrangers doivent obtenir au préalable l'autorisation du gouve...
  • Annonces Légales·2008 / N°048·page 79·fr
    ...r obtenu au préalable une autorisation du gouverneur de Sfax. L'a...
  • Journal Officiel·1976 / N°042·page 3·fr
    ...u 24 juin 1957, portant réorganisation de la profession de notaire...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 6·fr
    ...— la législation sur l'organisation du régime de sécurité sociale;...
  • Annonces Légales·2010 / N°116·page 13·fr
    ...- La réalisation de l'augmentation du capital suivant acte reçu pa...
  • Annonces Légales·2012 / N°040·page 30·fr
    ...A défaut de régularisation dans les délais impartis, les participa...
  • Annonces Légales·2012 / N°056·page 28·fr
    ... et sur présentation de l'autorisation du gouverneur compétent pou...
  • Annonces Légales·2012 / N°067·page 25·fr
    ...tions administratifs et d'organisation de la société, de traiter a...
  • Journal Officiel·1982 / N°065·page 33·fr
    ...1) La construction et la commercialisation de navires et notamment...
  • Annonces Légales·2014 / N°081·page 20·fr
    ...les associés donnent l'autorisation à Mr Mokhtar Mohamed Zannad d'...
  • Journal Officiel·1999 / N°025·page 6·fr
    ...0, fixant les modalités d'organisation et de fonctionnement des co...
  • Annonces Légales·2020 / N°069·page 16·fr
    ...tention au préalable de l'autorisation de monsieur le gouverneur. ...
  • Annonces Légales·2025 / N°007·page 4·fr
    ...t réglementaire jusqu'à la réalisation définitive de ladite augmen...
  • Annonces Légales·2025 / N°016·page 18·fr
    ... ils doivent se munir des autorisations exigées. La consultation d...