Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 8·fr
    ...abrique déjà connue, ou à une localité ayant une réputation collec...
  • Journal Officiel·1962 / N°027·page 8·fr
    ...tre à la disposition de leurs locataires des récipients à ordures ...
  • Journal Officiel·1965 / N°063·page 26·fr
    ...stitués par des mélanges d'hydrocarbures provenant de la distillat...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 9·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1985 / N°027·page 6·fr
    ...— En cas d'indignité dûment constatée ou de révocation, la Médaill...
  • Journal Officiel·1989 / N°076·page 7·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1996 / N°080·page 6·fr
    ...- locaux administratifs, - infirmerie conforme aux normes fixées p...
  • Journal Officiel·1980 / N°002·page 10·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1986 / N°070·page 11·fr
    ...a direction des collectivités locales et du développement régional...
  • Journal Officiel·1996 / N°055·page 25·fr
    ...blissements, dépôts et autres locaux à usage professionnel, aux vi...
  • Journal Officiel·1997 / N°087·page 13·fr
    ... publiques, aux collectivités locales, aux établissements publics ...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 60·fr
    ...La propriété bornée consiste en deux parcelles de terre à vocation...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 18·fr
    ...— Par dérogation aux dispositions qui précèdent, la révocation peu...
  • Journal Officiel·1997 / N°081·page 10·fr
    ...une fois par trimestre sur convocation du directeur général de l'a...
  • Journal Officiel·1998 / N°076·page 10·fr
    ...le plan national, régional et local, - assurer le lien avec les se...
  • Journal Officiel·1999 / N°010·page 8·fr
    ...i l'État, ni une collectivité locale ne sont partie, une clause co...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 12·fr
    ...ressés par affichage dans les locaux administratifs ou par lettre ...
  • Journal Officiel·1965 / N°058·page 14·fr
    ...vins de liqueur de production locale et importés de la récolte 196...
  • Journal Officiel·1966 / N°043·page 9·fr
    ...candidats ayant la qualité de locataire principal de l'un des loge...
  • Journal Officiel·1993 / N°096·page 6·fr
    ...u des collectivités publiques locales ou des établissements public...