Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1994 / N°091·page 8·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1999 / N°095·page 13·fr
    ... de l'Etat, des collectivités locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 33·fr
    ...e chez maître Tahar Lakhdar, avocat, 56, Rue des Sellers à Tunis a...
  • Journal Officiel·1989 / N°074·page 10·fr
    ... le comité consultatif des hydrocarbures lors de sa réunion du 6 s...
  • Journal Officiel·1998 / N°080·page 21·fr
    ...e fois que nécessaire, sur convocation de son président. Il ne pe...
  • Journal Officiel·2003 / N°051·page 5·fr
    ...prend, obligatoirement et irrévocablement, respectivement, l'engag...
  • Journal Officiel·1960 / N°033·page 7·fr
    ...Romdhane Boudaly, avocat à Tunis, 56, rue des Selliers, a demandé ...
  • Journal Officiel·1975 / N°073·page 23·fr
    ...ns de Maître Ahmed Dalhoumi, avocat 50, Rue Nahas Pacha Tunis, dan...
  • Annonces Légales·2011 / N°148·page 17·fr
    ...e appel au marché obligataire local pour son financement. ## 3.25...
  • Annonces Légales·2017 / N°060·page 45·fr
    ...société "Promosport" dans les locaux commerciaux appelés "point de...
  • Journal Officiel·1970 / N°020·page 5·fr
    ...## ARTICLE 27 ### Protection des locaux et archives consulaires et...
  • Journal Officiel·1976 / N°024·page 4·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·2006 / N°076·page 29·fr
    ... de l'État, des collectivités locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1989 / N°067·page 12·fr
    ...siers professionnels et aux allocations pour voyages d'affaires. ...
  • Journal Officiel·2006 / N°076·page 28·fr
    ... de l'État, des collectivités locales et des établissements public...
  • Annonces Légales·2010 / N°120·page 15·fr
    ...- D'effectuer des opérations de location et de leasing portant sur...
  • Journal Officiel·1995 / N°059·page 3·fr
    ...ts n'est pas suffisant, la convocation du conseil est renouvelée e...
  • Journal Officiel·1997 / N°016·page 19·fr
    ...ionales du ministère dans des locaux appropriés, - d'organiser la ...
  • Annonces Légales·2004 / N°141·page 6·fr
    ...t de payer le propriétaire du local du fonds de commerce sis à Tun...
  • Journal Officiel·1971 / N°013·page 31·fr
    ...de l'Indépendance, à titre de location gérance libre, son fonds de...