Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1964 / N°029·page 9·fr
    ...Tahar Es-Senoussi, Tunisien, Avocat, demeurant à Tunis, 13, Rue So...
  • Journal Officiel·1971 / N°032·page 13·fr
    ...rect; 2°) aux exploitants par location, métayage, mogharsa ou mous...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 12·fr
    ...b) Dans les cinq jours qui suivent la convocation remise au contre...
  • Journal Officiel·1991 / N°024·page 11·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 63·fr
    ...orter à Maître René AZOULAY, avocat à Tunis, 60, rue Mokhtar Attia...
  • Journal Officiel·1962 / N°063·page 10·fr
    ...latif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits). ...
  • Journal Officiel·1975 / N°005·page 5·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 25·fr
    ... chez Maître Amar Dakhlabou, avocat 50 avenue Bab Banat, à Tunis, ...
  • Journal Officiel·1996 / N°049·page 46·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1997 / N°004·page 5·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·2009 / N°022·page 8·fr
    ...La convocation pour la réunion de la deuxième assemblée générale s...
  • Journal Officiel·1961 / N°005·page 14·fr
    ...titre régulier de propriété ou de location ou de métayage ayant ac...
  • Journal Officiel·2001 / N°059·page 11·fr
    ...ire se réunit sur deuxième convocation et délibère valablement que...
  • Journal Officiel·1981 / N°077·page 11·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1996 / N°018·page 3·fr
    ...reffe du registre du commerce local, le second est envoyé au regis...
  • Journal Officiel·2000 / N°058·page 4·fr
    ...is tous les trois mois sur convocation de son président pour délib...
  • Journal Officiel·1969 / N°051·page 3·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1981 / N°072·page 11·fr
    ...battoir ou, à défaut, dans un local réfrigéré désigné par le Prési...
  • Journal Officiel·1984 / N°033·page 4·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des Etablissements public...
  • Journal Officiel·1993 / N°097·page 26·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...