137 752 résultats pour ""OCA""
- Journal Officiel·1989 / N°033·page 7·fr..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
- Journal Officiel·1993 / N°086·page 6·fr...- l'acquisition, la location et de l'exploitation des ouvrages, de...
- Journal Officiel·1973 / N°040·page 36·fr...il ne doit sauf impossibilité locale, exercer la médecine de soins...
- Journal Officiel·1979 / N°055·page 21·fr...local de la cellule destourienne, une setha, Salihi Ben El Habib, ...
- Journal Officiel·1995 / N°021·page 9·fr...roulent publiquement dans les locaux de l'institut pendant les heu...
- Journal Officiel·1997 / N°065·page 7·fr..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
- Journal Officiel·1970 / N°017·page 3·fr..., des Collectivités Publiques Locales et des Personnes Morales en ...
- Journal Officiel·1972 / N°050·page 24·fr...Le Conseil d'Administration se réunit sur convocation de son Prési...
- Journal Officiel·1988 / N°057·page 10·fr..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
- Journal Officiel·2001 / N°063·page 4·fr...finitive de radiation ou de révocation. Art. 10. – Sont abrogées ...
- Journal Officiel·1975 / N°077·page 19·fr...Maghbar Djemal consistant en une parcelle de terre à vocation agri...
- Journal Officiel·1976 / N°041·page 41·fr...es à Maître Ahmed Ben Sliman Avocat à la Cour demeurant à Tunis 7,...
- Journal Officiel·1977 / N°052·page 8·fr...la partie non utilisée de l'allocation qui lui avait été consentie...
- Journal Officiel·1997 / N°015·page 40·fr...elle est considérée comme irrévocable sauf les cas d'annulation pr...
- Journal Officiel·1970 / N°030·page 49·fr...Avenue du 3 août 1903 Menzel Bourguiba AVIS DE CONVOCATION Assemb...
- Journal Officiel·1972 / N°020·page 46·fr...ir Sousse --- ## Avis de Convocation Messieurs les actionnaires...
- Journal Officiel·1976 / N°071·page 41·fr...e de meubles exploité dans le local sis au 7 rue d'Espagne à Tunis...
- Journal Officiel·1995 / N°022·page 4·fr...tériel, des équipements et du local du centre. 2) Le service de l...
- Journal Officiel·2007 / N°067·page 5·fr...uxième grade, substitut de l'avocat général à la direction des ser...
- Journal Officiel·1962 / N°030·page 8·fr... anciens élèves peuvent avoir vocation au grade d'Ingénieur Princi...