Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 42·fr
    ...arne, à la Chergula, dans les locaux de la Société LIPP. Deux exe...
  • Journal Officiel·1994 / N°056·page 16·fr
    ...t des collectivités publiques locales et des entreprises mères. V...
  • Journal Officiel·1998 / N°040·page 4·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1965 / N°045·page 12·fr
    ...Elle se réunit sur convocation de son président une ou deux fois p...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 23·fr
    ...oyeur est tenu d'aménager les locaux et de les maintenir dans un é...
  • Journal Officiel·1986 / N°012·page 11·fr
    ...— Le présent arrêté tient lieu de convocation et de mise en demeur...
  • Journal Officiel·1997 / N°035·page 7·fr
    ...les ou par affichage dans les locaux de l'administration, du lieu ...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 69·fr
    ...e Maître Sauveur Belhassen - Avocat à Tunis, 10, rue de Hollande, ...
  • Journal Officiel·1974 / N°049·page 56·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 7·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1991 / N°075·page 9·fr
    Le transfert de cette allocation doit être effectué, en une seule ...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 14·fr
    ..., aux collectivités publiques locales, aux établissements publics ...
  • Journal Officiel·2000 / N°009·page 13·fr
    ...Les locaux de conservation doivent être isolés de tout magasin pou...
  • Journal Officiel·1976 / N°044·page 9·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1980 / N°033·page 22·fr
    ...# AVIS DE CONVOCATION aux Assemblées Générales Ordinaires et Extra...
  • Journal Officiel·1982 / N°083·page 9·fr
    ...andise à l'exportation; — la localisation de la marchandise dans ...
  • Journal Officiel·1994 / N°099·page 12·fr
    ...les ou par affichage dans les locaux de l'administration du lieu e...
  • Journal Officiel·2008 / N°069·page 8·fr
    ...13 - Le titulaire du projet peut conclure des contrats de location...
  • Journal Officiel·1959 / N°056·page 5·fr
    ... la proposition des autorités locales. Avis de la fin du contrat ...
  • Journal Officiel·1965 / N°030·page 23·fr
    ...ructure et leurs propriétés — Localisation des constituants chimiq...