Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 403 résultats pour ""API""
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 3·fr
    ...— Les demandes de participation, établies sur papier libre, devron...
  • Journal Officiel·1983 / N°061·page 10·fr
    ...a priorité pour participer au capital de la Société; 3) Les actio...
  • Journal Officiel·2004 / N°086·page 31·fr
    ...## CHAPITRE II ## La nomination et le recrutement Art. 17. – Les...
  • Journal Officiel·1975 / N°021·page 10·fr
    ...scendant sont portées le plus rapidement possible et au plus tard ...
  • Journal Officiel·1979 / N°048·page 12·fr
    # CHAPITRE II — DES LOTISSEMENTS Art. 36. — On entend par l'ootis...
  • Journal Officiel·1960 / N°047·page 3·fr
    ...tre la rue de Merès et la rue Capitaine Madon). ART. 2. — Les tax...
  • Annonces Légales·2012 / N°132·page 17·fr
    ...vre 4, titre 1, sous titre 5 chapitre 3 : des obligations. ## 3.1...
  • Journal Officiel·1984 / N°049·page 23·fr
    ...CHAPITRE III ASSEMBLEE GENERALE Art. 14. — Composition et rôle d...
  • Journal Officiel·1987 / N°013·page 3·fr
    ...ur demande de candidature sur papier libre. Toute candidature par...
  • Annonces Légales·2020 / N°033·page 5·fr
    ...re 4, titre 1, sous-titre 5, chapitre 3 : des obligations. 3.11. ...
  • Journal Officiel·2006 / N°081·page 42·fr
    ...# CHAPITRE PREMIER # DU REGIME DES ETUDES Art. 2. - Les études e...
  • Journal Officiel·1961 / N°013·page 5·fr
    ...s articles 10, 11, 12 et 13, chapitre II, section I; Vu l'avis du...
  • Journal Officiel·1994 / N°041·page 3·fr
    ...rcial et des sociétés dont le capital est détenu directement et en...
  • Journal Officiel·2009 / N°067·page 29·fr
    ...e, imagerie médicale, radiothérapie, carcinologique, médecine d'ur...
  • Journal Officiel·1973 / N°013·page 14·fr
    ...mille m³ 55 Bois de mine — 10 Papier journal — mille tonnes 3 Cime...
  • Annonces Légales·2025 / N°099·page 2·fr
    ...an de 356 003 787 dinars, des capitaux propres positifs de 25 736 ...
  • Journal Officiel·1968 / N°016·page 14·fr
    ...« Maison Felix Perez », au capital de 12.000 Dinars, siège social ...
  • Journal Officiel·1974 / N°073·page 19·fr
    ...e Tunisie, société anonyme au capital de 325.000 Dinars, dont le s...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 5·fr
    ...nomiques Economie domestique, capitaliste et socialiste Le Sociali...
  • Journal Officiel·1992 / N°060·page 6·fr
    ...## Chapitre III Organisation et attributions des directions régio...