Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 403 résultats pour ""API""
  • Journal Officiel·1994 / N°040·page 24·fr
    ...1) une demande de candidature établie sur papier libre, 2) une cop...
  • Journal Officiel·1996 / N°028·page 19·fr
    ...de de candidature rédigée sur papier simple, les pièces suivantes ...
  • Annonces Légales·2019 / N°025·page 22·fr
    ...ant légal, société anonyme de capital de cent millions de dinars, ...
  • Annonces Légales·2020 / N°003·page 14·fr
    ... par apport en nature dans le capital de la société Les abattoirs ...
  • Journal Officiel·1995 / N°035·page 11·fr
    ...1) une demande de candidature établie sur papier libre, 2) une cop...
  • Journal Officiel·2006 / N°048·page 40·fr
    ...## CHAPITRE II ## DU REGIME DES EXAMENS Art. 11. - Le système d'...
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 30·fr
    ...rgueness Société Anonyme au capital social de 3.000.000 dinars ...
  • Journal Officiel·1989 / N°006·page 4·fr
    ...# CHAPITRE PREMIER ## La formation des auditeurs de justice ### ...
  • Annonces Légales·2008 / N°030·page 37·fr
    ...la source sur les revenus des capitaux mobiliers, telle qu'institu...
  • Annonces Légales·2008 / N°062·page 34·fr
    ...L'Arab Ttrnisian Bank SA au capital de soixante millions de dinars...
  • Journal Officiel·2009 / N°032·page 7·fr
    ...## CHAPITRE 5 ## DISPOSITIONS DIVERSES Art. 36 - Il est établi a...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 30·fr
    ...mande d'admission établie sur papier libre les pièces suivantes : ...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 8·fr
    ...# CHAPITRE VIII - Cessation définitive des fonctions Art. 64. — L...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 19·fr
    ...1°) De tout engin de transport rapide utilisé soit comme moyen de ...
  • Journal Officiel·1993 / N°036·page 13·fr
    ...# CHAPITRE PREMIER DISPOSITIONS GENERALES Article premier - Des S...
  • Journal Officiel·1999 / N°093·page 58·fr
    ...e détenant plus de 30% de son capital, ne peut confier cette gesti...
  • Journal Officiel·2006 / N°039·page 18·fr
    ...## Chapitre premier ## Des procédures et des critères d'accrédita...
  • Journal Officiel·1963 / N°004·page 14·fr
    ...Sociétés de capitaux, banques, marchands de biens, lotisseurs et a...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 31·fr
    ...« Société Commerciale Italo-Tunisienne », au capital de 2.000 Dina...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 3·fr
    ...4°) Battage des tapis ou autres objets pouvant salir ou incommoder...