Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1971 / N°029·page 3·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1958 / N°027·page 19·fr
    ...AIRE ANNUELLE** **Avis de convocation** Messieurs les actionnair...
  • Journal Officiel·2000 / N°016·page 22·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des entreprises publiques...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 13·fr
    ...Hamza, avocat à Tunis, 2, avenue de Carthage, a demandé l'immatric...
  • Annonces Légales·2004 / N°102·page 10·fr
    ...Le tirage au sort se fera dans les locaux de l'émetteur, en présen...
  • Journal Officiel·1964 / N°040·page 16·fr
    ...l'organisme stockeur, dans la localité la plus proche du lieu de p...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 12·fr
    ...ressés par affichage dans les locaux administratifs ou par lettre ...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 4·fr
    ... par l'octroi de bourses, d'allocations ou de subventions les nati...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 29·fr
    ...— Cette Commission se réunit trimestriellement sur convocation de ...
  • Journal Officiel·1983 / N°068·page 36·fr
    ...nt représenter des groupes hydrocarbonés, a et b sont des nombres ...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 4·fr
    ...b) Collectivités locales et Etablissements Publics : (Budgets comm...
  • Journal Officiel·1976 / N°030·page 27·fr
    ...fonds de commerce exploité au local sis 41, rue de Madrid à Tunis ...
  • Journal Officiel·1976 / N°062·page 34·fr
    ...La création, l'exploitation, la location ou la gestion d'atelier d...
  • Journal Officiel·1998 / N°031·page 6·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1998 / N°090·page 11·fr
    ...is tous les trois mois sur convocation de son président pour délib...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 27·fr
    ...Ardh Ben Sald, consistant en une parcelle de terre à vocation agri...
  • Journal Officiel·1987 / N°078·page 5·fr
    ..., des collectivités publiques locales et établissements publics à ...
  • Journal Officiel·1993 / N°090·page 30·fr
    ... liquide à l'exclusion des hydrocarbures, une équipe composée de 4...
  • Journal Officiel·1962 / N°009·page 10·fr
    ...hez Maître Mohamed Chakroun, avocat, rue Mustapha M'Barek, n° 1, à...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 11·fr
    ...ressés par affichage dans les locaux administratifs ou par lettre ...