Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
141 366 résultats pour ""ISAT""
  • Annonces Légales·2005 / N°039·page 7·fr
    ...nt obtenir au préalable l'autorisation de monsieur le gouverneur d...
  • Journal Officiel·1966 / N°009·page 15·fr
    ...aire, avant d'obtenir une autorisation pour être admis sur le terr...
  • Journal Officiel·1970 / N°015·page 20·fr
    ...les personnes munies de l'autorisation de Monsieur le Gouverneur d...
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 19·fr
    ...— L’organisation de ces examens sera fixée par arrêté du Ministre ...
  • Journal Officiel·1973 / N°004·page 4·fr
    ...du 27 avril 1970, portant organisation du Ministère des Affaires E...
  • Annonces Légales·2008 / N°131·page 14·fr
    ...**Organisation de la représentation des porteurs des obligations**...
  • Journal Officiel·1974 / N°060·page 51·fr
    ...n de carrières et la commercialisation de tous les produits de car...
  • Annonces Légales·2014 / N°060·page 25·fr
    ...2) La constatation de la réalisation définitive de l'augmentation ...
  • Annonces Légales·2017 / N°044·page 45·fr
    ...Pour les étrangers ils doivent en plus présenter une autorisation ...
  • Annonces Légales·2023 / N°067·page 11·fr
    ...Les étrangers doivent avoir être munis des autorisations administr...
  • Annonces Légales·2004 / N°140·page 3·fr
    ... les étrangers, obtenir l'autorisation exigée. 2004X1155VEPA1 Ve...
  • Journal Officiel·1962 / N°024·page 5·fr
    ...379), portant création et organisation de l'Université de Tunis; ...
  • Annonces Légales·2006 / N°052·page 36·fr
    ...n résidents se munir de l'autorisation exigée. 2006R02548VEPA1 #...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 48·fr
    ...nt d'air, tous travaux de canalisation, d'électricité, de finition...
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 38·fr
    ...Tout participant doit avoir l'autorisation du Gouvernorat. N° 1.5...
  • Annonces Légales·2010 / N°066·page 20·fr
    ...odalités d'en constater la réalisation et de procéder à la modific...
  • Journal Officiel·1979 / N°069·page 20·fr
    ...ur son compte sollicite l'autorisation d'établir et d'exploiter à ...
  • Journal Officiel·1980 / N°009·page 39·fr
    ...La fabrication et la commercialisation d'articles en cuir, textile...
  • Annonces Légales·2015 / N°136·page 46·fr
    ...x associés de céder les immobilisations de la dite société ou ses ...
  • Annonces Légales·2018 / N°056·page 36·fr
    ... Avocat à Sousse, dont la légalisation des signatures des deux par...